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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP BAUX
68f9502cde0ebe408dac6fd4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ENTRE : VAL TOURAINE HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 4] représenté par M.
Source officielleJCP BAUX
68f9502fde0ebe408dac70b8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ENTRE : VAL TOURAINE HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 4] représenté par M.
Source officielleJCP BAUX
68f95031de0ebe408dac7165
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ENTRE : Société VAL TOURAINE HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 4] représenté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85476
15 décembre 2000
15 décembre 2000
FAITS ET PROCEDURE, Suivant acte sous seing privé en date du 15 octobre 1986, la Caisse Régionale du Crédit Agricole de TOURAINE et POITOU a consenti un prêt numéro 613 896 à Monsieur Pierre X... et Madame
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2401350_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 novembre 2024, la caisse d'allocations familiales de Touraine conclut au rejet de la requête.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2001231_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Il soutient que les moyens soulevés par le centre hospitalier Yves Touraine ne sont pas fondés.
Source officielleJCP BAUX
67883804c21c0e53e79106aa
3 janvier 2025
3 janvier 2025
MINUTE N° : JUGEMENT DU 03 Janvier 2025 N° RC 24/01545 DÉCISION réputée contradictoire et en premier ressort VAL TOURAINE HABITAT, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Source officielleJCP BAUX
67f98c700ea89248182b0155
2 avril 2025
2 avril 2025
MINUTE N° : JUGEMENT DU 02 Avril 2025 N° RC 24/03443 DÉCISION contradictoire et en premier ressort VAL TOURAINE HABITAT ET : [Y] [J] Débats à l'audience du 06 Février 2025
Source officielle2ème chambre
DTA_2201815_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
C D et Mme A B, et de Me Debuys, représentant la commune de Tourneville-sur-Mer. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Sociale
67f8aa913b6868ad1f98371c
8 avril 2025
8 avril 2025
Le contrat de travail de Mme [M] [K] a été transféré à la SASU Armatis Touraine à compter du 1er janvier 2019.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304459_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Article 3r : La société Charron peintures versera à Val Touraine Habitat la somme de 800 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304460_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Article 3r : La société Charron peintures versera à Val Touraine Habitat la somme de 800 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304461_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Article 3r : La société Charron peintures versera à Val Touraine Habitat la somme de 800 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304462_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Article 3r : La société Charron peintures versera à Val Touraine Habitat la somme de 800 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304463_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Article 3r : La société Charron peintures versera à Val Touraine Habitat la somme de 800 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2202879_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
d'agglomération n'ont pas été respectées ; - elle méconnait l'article L. 153-38 du code de l'urbanisme car elle ouvre à l'urbanisation des parcelles non constructibles dans le secteur de de la rue de la Tourelle
Source officielleChambre commerciale 3-2
695f4b4ccdc6046d47957b85
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Ayant son siège [Adresse 1] [Localité 4] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Fabienne FOURNIER LA TOURAILLE de la SELARL
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c5961e
1 juin 1981
1 juin 1981
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE (ROUEN, 13 DECEMBRE 1978), UN ABORDAGE S'EST PRODUIT ENTRE LE CONVOI DE BARGES, POUSSE PAR LE "TOURVILLE", QUI DESCENDAIT
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e0e
24 novembre 2017
24 novembre 2017
Représentée par Me Amandine GARCIA, avocat au barreau de PARIS, toque : A0236 Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA TOURAINE ET DU POITOU 86008 POITIERS CEDEX No SIRET : 399 780 097
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300253
18 février 2014
18 février 2014
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le syndicat des copropriétaires de la Résidence des Touraines à payer à Mme X... une somme de 3 000 euros ; rejette la demande du
Source officiellePage 30 sur 166
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