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7 985 résultats pour « Wak-Hannah »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

68709e3b7c3ffdb9560b07db

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[P] [R] né le 09 Avril 1997 à [Localité 1] de nationalité Algérienne ayant pour conseil en première instance Me Hannah Fournier, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10301

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Charles X... et/ ou Valérie X... et/ ou Hannah X... et/ ou Eden X... et/ ou David X..., et d'avoir rejeté toutes les autres demandes des exposants ; AUX MOTIFS QUE « sur l'étendue de la saisie ; sur

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6834781dc057dee7924

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

En outre, si les mobilités de hanche sont en effet satisfaisantes avec une flexion à 110°, il parait difficile d'assimiler une prothèse de hanche à une hanche non prothétique, dans la mesure où elle induit

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00728_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Article 2 : L'Etat versera à Me Hannah Mindren, avocate de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210447

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

Serge B... atteste que, le 9 décembre 2010, Christophe Y... lui a dit par téléphone que, la veille sur le chantier, il avait beaucoup souffert de son genou, de son dos et de sa hanche, Guy C... et Daniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e856

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Novembre 2011 APPELANTE : Mme Hanane Y... épouse X...

Source officielle
CC

cr

61372609cd58014677422764

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

l'ordonnance de non-lieu du chef d'atteinte au secret des correspondances et reproduction ; " aux motifs qu'il résulte de l'audition des agents ayant procédé aux constats relatifs au serveur 3615 WA

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2208733_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Par une délibération du 19 décembre 2019, le conseil communautaire de la communauté de communes de Hanau-La Petite Pierre a approuvé le plan local d'urbanisme intercommunal de Hanau-La Petite Pierre.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2203954_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Le 18 février 2019, elle a fait l'objet d'une reprise totale de la prothèse de hanche en raison d'une mobilisation de la tige fémorale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e7f

Appel

6 février 2007

6 février 2007

Roger Michel Y..., d'une arthrose de la hanche droite avec mise en place d'une prothèse totale de hanche ; par la suite est apparue une paralysie partielle du pied droit.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab251eba731fad7dd354a6

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Radio de hanche sensiblement normale hanche gauche douloureuse à la pression TRAITEMENT AINS et antalgiques PERSPECTIVES La reprise du travail sur chalutier ne peut être envisagée DISCUSSION Dr [L

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65a6d21d47251e2b2421650b

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

et de la hanche gauche.”

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2403715_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

La SCI du Hanap d’Argent se prévaut de ce que l’état dégradé des locaux pour justifier l’empêchement à leur location.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

670a1154f178dc2492b0f9c6

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

DMJ, en la personne de Maître [R] [W], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société MAISONS HANAU S.A.S., [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Julie DUBAND, avocat au barreau de STRASBOURG

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68709e3a7c3ffdb9560b07d9

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[D] [F] né le 22 Août 1976 à [Localité 4] de nationalité Albanaise ayant pour conseil en première instance Me Hannah Fournier, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00720

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

Des gants, des jambières, des cagoules, des bombes lacrymogènes et un talkie-walkie ont été découverts dans la voiture, ainsi que des gants de boxe. 3. M.

Source officielle
CC

civ3

61372202cd580146773f9767

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

B..., demeurant ... (9e), 13 / de la compagnie Union des assurances de Paris, ayant son siège ... (1er), 14 / de la société Wanner Isofi, ayant son siège ... (Hauts-de-Seine), 15 / de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689badbc40cd0f0b3d0132c9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

moment le rapport décrit des soins en rapport avec la hanche…. ».

Source officielle
CE

1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008187999

Admin. suprême

30 décembre 2003

30 décembre 2003

de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) a rejeté sa demande tendant à l'abrogation partielle des décisions des 10 et 16 août 2001 ayant suspendu l'utilisation des têtes de prothèses de hanches

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2300484_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Article 2 : l'Etat versera la somme de 600 euros directement à Me Hanan Hmad, avocate de M.

Source officielle

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