AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
68709e3b7c3ffdb9560b07db
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[P] [R] né le 09 Avril 1997 à [Localité 1] de nationalité Algérienne ayant pour conseil en première instance Me Hannah Fournier, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10301
5 juillet 2017
5 juillet 2017
Charles X... et/ ou Valérie X... et/ ou Hannah X... et/ ou Eden X... et/ ou David X..., et d'avoir rejeté toutes les autres demandes des exposants ; AUX MOTIFS QUE « sur l'étendue de la saisie ; sur
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6834781dc057dee7924
9 mai 2022
9 mai 2022
En outre, si les mobilités de hanche sont en effet satisfaisantes avec une flexion à 110°, il parait difficile d'assimiler une prothèse de hanche à une hanche non prothétique, dans la mesure où elle induit
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00728_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Article 2 : L'Etat versera à Me Hannah Mindren, avocate de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210447
21 juin 2018
21 juin 2018
Serge B... atteste que, le 9 décembre 2010, Christophe Y... lui a dit par téléphone que, la veille sur le chantier, il avait beaucoup souffert de son genou, de son dos et de sa hanche, Guy C... et Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e856
21 novembre 2011
21 novembre 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Novembre 2011 APPELANTE : Mme Hanane Y... épouse X...
Source officiellecr
61372609cd58014677422764
27 avril 2000
27 avril 2000
l'ordonnance de non-lieu du chef d'atteinte au secret des correspondances et reproduction ; " aux motifs qu'il résulte de l'audition des agents ayant procédé aux constats relatifs au serveur 3615 WA
Source officielle7ème chambre
DTA_2208733_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Par une délibération du 19 décembre 2019, le conseil communautaire de la communauté de communes de Hanau-La Petite Pierre a approuvé le plan local d'urbanisme intercommunal de Hanau-La Petite Pierre.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2203954_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Le 18 février 2019, elle a fait l'objet d'une reprise totale de la prothèse de hanche en raison d'une mobilisation de la tige fémorale.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e7f
6 février 2007
6 février 2007
Roger Michel Y..., d'une arthrose de la hanche droite avec mise en place d'une prothèse totale de hanche ; par la suite est apparue une paralysie partielle du pied droit.
Source officielle3e chambre sociale
66ab251eba731fad7dd354a6
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Radio de hanche sensiblement normale hanche gauche douloureuse à la pression TRAITEMENT AINS et antalgiques PERSPECTIVES La reprise du travail sur chalutier ne peut être envisagée DISCUSSION Dr [L
Source officielleServ. contentieux social
65a6d21d47251e2b2421650b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
et de la hanche gauche.”
Source officielleJuge unique 7
DTA_2403715_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
La SCI du Hanap d’Argent se prévaut de ce que l’état dégradé des locaux pour justifier l’empêchement à leur location.
Source officielleChambre 4 A
670a1154f178dc2492b0f9c6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
DMJ, en la personne de Maître [R] [W], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société MAISONS HANAU S.A.S., [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Julie DUBAND, avocat au barreau de STRASBOURG
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68709e3a7c3ffdb9560b07d9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[D] [F] né le 22 Août 1976 à [Localité 4] de nationalité Albanaise ayant pour conseil en première instance Me Hannah Fournier, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00720
9 juin 2021
9 juin 2021
Des gants, des jambières, des cagoules, des bombes lacrymogènes et un talkie-walkie ont été découverts dans la voiture, ainsi que des gants de boxe. 3. M.
Source officielleciv3
61372202cd580146773f9767
19 janvier 1994
19 janvier 1994
B..., demeurant ... (9e), 13 / de la compagnie Union des assurances de Paris, ayant son siège ... (1er), 14 / de la société Wanner Isofi, ayant son siège ... (Hauts-de-Seine), 15 / de M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689badbc40cd0f0b3d0132c9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
moment le rapport décrit des soins en rapport avec la hanche…. ».
Source officielle1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008187999
30 décembre 2003
30 décembre 2003
de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) a rejeté sa demande tendant à l'abrogation partielle des décisions des 10 et 16 août 2001 ayant suspendu l'utilisation des têtes de prothèses de hanches
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2300484_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Article 2 : l'Etat versera la somme de 600 euros directement à Me Hanan Hmad, avocate de M.
Source officiellePage 30 sur 400