Elle précise que ce dernier lui a « arraché » le téléphone des mains après lui avoir griffé l'avant-bras et pincé le bras gauche.

de nationalité Française, né le 15 Novembre 1980 à Brive (19100), Sans profession, demeurant...

Contrairement à ce que soutient la société [6], les bras ne sont pas le long du corps sur les photos.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 mai 2025, la commune de Brive-la-Gaillarde, représentée par Me Le Chatelier, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions

Lors de l'audience, et ainsi qu'il résulte de la note d'audience, le conseil de X... a abandonné toute demande relative à la prise d'acte, contestant la réalité même de la prise d'acte, et demandé la résiliation

pas débuté avant 8 heures du côté Mellerio et avant 9 h 30 du côté de l'hôtel WESTMINSTER, du 8 mars au 11 avril 2005, les travaux bruyants et plus particulièrement ceux nécessitant l'utilisation d'un BRH

Assisté de Maître Caroline BRIEX, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commise d'office.

Assisté de Maître Caroline BRIEX, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commise d'office.

[F] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Jérémie BRILL, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 7] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté

.-19130 OBJAT représenté par Me Christakis CHRISTOU, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE Jocelyne Y...

The investigation focused on four aspects: (i) the possibility of the incidents of 9 and 10 December 2020 being an assault by one or more prison guards unknown, (ii) the possibility of a failure by one

Alors qu’il était détenu à la prison d’Afyon, le requérant, dans sa déposition recueillie par commission rogatoire, plaida non coupable.

    On 31 March 2001 the applicant was transferred from the CPD to Tbilisi prison no. 5. 8.

.-87570 RILHAC RANCON représentée par Me Hubert-Antoine DASSE, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Arnaud Z... de nationalité Française né le 15 Avril 1980 à BRIVE LA GAILLARDE (19000) Profession

[A] "inapte définitif au poste de peintre", précisant "qu'un reclassement est possible sur un poste ne comportant pas de postures contraignantes pour le dos, pas de mouvement des bras

précis et objectifs extérieurs au seul ressenti du salarié ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a estimé qu'aucun élément du dossier ne permettait de retenir un harcèlement moral, ni n'établissait la pression

[H] a saisi le conseil de prud'hommes de Brive en référé. Une expertise a été ordonnée et l'expert a rendu son rapport le 21 juin 2021.

dans les deux sources sont oxydés, que le joint entre la bride et membrane n'est pas visible en source A, qu'il n'y a pas de joint ni de rondelle visible entre les boulons et les brides dans les deux