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646 résultats pour « coelioscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01082_20230727

Admin. Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

titre de séjour à raison de son état de santé, les pièces médicales versées au dossier mentionnent une colique hépatique sans signe de gravité et la prescription de paracétamol et de Spasfon et une coloscopie

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafdb3cdc6046d475774df

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

L'acte, qui consistait, sous coelioscopie, en une viscérolyse avec mise en place de prothèses pariétales destinées à obturer les orifices d'éventration, a été réalisé par le docteur [Z] [A] dans l'établissement

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1219JUD005608013

Admin. suprême

19 décembre 2017

19 décembre 2017

Une coloscopie mit en évidence une colite infectieuse avec ulcère. Des examens bactériologiques révélèrent aussi la présence de la bactérie clostridium difficile . M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2004272_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

A la suite d'une consultation avec le chirurgien digestif, le 1er février 2018, une cholécystectomie F voie coelioscopique est programmée le 19 février 2018.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300061_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

F..., alors âgée de 33 ans, a été prise en charge au centre hospitalier universitaire de Poitiers le 24 novembre 2017 en vue de procéder à une cholécystectomie sous coelioscopie afin de traiter sa lithiase

Source officielle
TJ

Référés

697436b0cdc6046d47813ec7

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

rendue par mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2026 EXPOSE DU LITIGE Madame [L] [M] a été hospitalisée au sein de la Polyclinique de [Localité 8] du 26 au 28 juin 2024 afin de subir une coloscopie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100375

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

quelqu'un d'autre », et à la fin de son intervention : « ça fait bien 10 ans que je n'ai pas eu un cas comme vous » ; - le 12 septembre 2011, alors qu'il venait de rencontrer le Docteur Y... en vue d'une coloscopie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61631228615c943a65e043c1

Appel

13 avril 2012

13 avril 2012

Il a demandé un scanner pelvien, une coloscopie, a fait réaliser des soins locaux. Il n'y a pas eu de geste sur le sphincter anal.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a6ee

Appel

25 juillet 2007

25 juillet 2007

A compter de cette date elle était victime d'un médecin libéral qui la contraignait à obéir à un ordre illicite ne garantissant pas la sécurité du patient par l'utilisation d'un coloscope jugé défectueux

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6627fc8542439575e2f7b417

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

également constant s’agissant des actes postérieurs, qu’en présence d’une hernie étranglée, le chirurgien a décidé à juste titre d’opérer Madame [T] en urgence et que tant le choix de la voie d’abord coelioscopie

Source officielle
CA

1ere Chambre

653760fc974d258318455133

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

risque de perforation est plus élevé sur une reprise chirurgicale en urgence dans un contexte de choc hémorragique par laparatomie que lors d'une intervention programmée de colectomie par voie coelioscopique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100017_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

L'intervention, par coelioscopie, a eu lieu le 28 juin 2016 au centre hospitalier de Charleville-Mézières (CHCM).

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2004452_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Le docteur D, spécialiste en chirurgie digestive et coelioscopique et le docteur A H, pneumologue, ont été désignés respectivement en qualité d'expert et de sapiteur.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0154f74e929a9d8fa3e58

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

hospitalisation, il a été pratiqué une coronarographie et décelé une anémie ferriprive ferritine 11 pour laquelle elle a été perfusée Le gastro-entérologue, sollicité pour avis, a préconisé une coloscopie

Source officielle
TJ

Chambre 21

66a1405285cf3b22d8782615

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Le 26 juillet 2018, une coloscopie totale a confirmé la diverticulose colique gauche non compliquée.

Source officielle
CA

9e Chambre B

60327d1d519bc2b1295e92bb

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

rendez-vous justifié au centre de santé 'dispensaire', distinct du service de la médecine du travail, est le 24 septembre 2014 à 9h45, - l'intervention chirurgicale dont fait état Monsieur [B] était une coloscopie

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2404959_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Toutefois, si le requérant soutient qu'il présente un état de vulnérabilité particulière dès lors qu'il souffre de problèmes cardiaques, gastriques et qu'il doit prochainement effectuer une coloscopie,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200538

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

questions, merci d'apporter les précisions demandées et de joindre les copies de votre dernier bilan de surveillance (bilans biologiques, compte rendu de radiographie, IRM, scanner, échographie, coloscopie

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1907843_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Elle subissait une intervention chirurgicale le jour-même consistant en une coelioscopie exploratrice finalement convertie en laparotomie associée à une colectomie angulaire gauche sans rétablissement

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202547_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

B a subi une cholécystectomie par voie coelioscopique. Au moment du clippage de l'artère cystique, les clips n'ont pas bien tenu, entraînant un saignement nécessitant la pose de clips d'Hemolock.

Source officielle

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