CodexAI
AND
OR
NOT
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01082_20230727
27 juillet 2023
titre de séjour à raison de son état de santé, les pièces médicales versées au dossier mentionnent une colique hépatique sans signe de gravité et la prescription de paracétamol et de Spasfon et une coloscopie
1ère chambre civile A
69eafdb3cdc6046d475774df
23 avril 2026
L'acte, qui consistait, sous coelioscopie, en une viscérolyse avec mise en place de prothèses pariétales destinées à obturer les orifices d'éventration, a été réalisé par le docteur [Z] [A] dans l'établissement
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1219JUD005608013
19 décembre 2017
Une coloscopie mit en évidence une colite infectieuse avec ulcère. Des examens bactériologiques révélèrent aussi la présence de la bactérie clostridium difficile . M.
6ème chambre
DTA_2004272_20221010
10 octobre 2022
A la suite d'une consultation avec le chirurgien digestif, le 1er février 2018, une cholécystectomie F voie coelioscopique est programmée le 19 février 2018.
3ème chambre
DTA_2300061_20251223
23 décembre 2025
F..., alors âgée de 33 ans, a été prise en charge au centre hospitalier universitaire de Poitiers le 24 novembre 2017 en vue de procéder à une cholécystectomie sous coelioscopie afin de traiter sa lithiase
Référés
697436b0cdc6046d47813ec7
8 janvier 2026
rendue par mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2026 EXPOSE DU LITIGE Madame [L] [M] a été hospitalisée au sein de la Polyclinique de [Localité 8] du 26 au 28 juin 2024 afin de subir une coloscopie
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100375
5 avril 2018
quelqu'un d'autre », et à la fin de son intervention : « ça fait bien 10 ans que je n'ai pas eu un cas comme vous » ; - le 12 septembre 2011, alors qu'il venait de rencontrer le Docteur Y... en vue d'une coloscopie
Pôle 2 - Chambre 2
61631228615c943a65e043c1
13 avril 2012
Il a demandé un scanner pelvien, une coloscopie, a fait réaliser des soins locaux. Il n'y a pas eu de geste sur le sphincter anal.
Cour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a6ee
25 juillet 2007
A compter de cette date elle était victime d'un médecin libéral qui la contraignait à obéir à un ordre illicite ne garantissant pas la sécurité du patient par l'utilisation d'un coloscope jugé défectueux
19eme contentieux médical
6627fc8542439575e2f7b417
22 avril 2024
également constant s’agissant des actes postérieurs, qu’en présence d’une hernie étranglée, le chirurgien a décidé à juste titre d’opérer Madame [T] en urgence et que tant le choix de la voie d’abord coelioscopie
1ere Chambre
653760fc974d258318455133
23 octobre 2023
risque de perforation est plus élevé sur une reprise chirurgicale en urgence dans un contexte de choc hémorragique par laparatomie que lors d'une intervention programmée de colectomie par voie coelioscopique
DTA_2100017_20230526
26 mai 2023
L'intervention, par coelioscopie, a eu lieu le 28 juin 2016 au centre hospitalier de Charleville-Mézières (CHCM).
4ème chambre
DTA_2004452_20231019
19 octobre 2023
Le docteur D, spécialiste en chirurgie digestive et coelioscopique et le docteur A H, pneumologue, ont été désignés respectivement en qualité d'expert et de sapiteur.
Référés Cabinet 3
68e0154f74e929a9d8fa3e58
3 octobre 2025
hospitalisation, il a été pratiqué une coronarographie et décelé une anémie ferriprive ferritine 11 pour laquelle elle a été perfusée Le gastro-entérologue, sollicité pour avis, a préconisé une coloscopie
Chambre 21
66a1405285cf3b22d8782615
24 juillet 2024
Le 26 juillet 2018, une coloscopie totale a confirmé la diverticulose colique gauche non compliquée.
9e Chambre B
60327d1d519bc2b1295e92bb
19 janvier 2018
rendez-vous justifié au centre de santé 'dispensaire', distinct du service de la médecine du travail, est le 24 septembre 2014 à 9h45, - l'intervention chirurgicale dont fait état Monsieur [B] était une coloscopie
4ème chambre - 4/11
DTA_2404959_20240627
27 juin 2024
Toutefois, si le requérant soutient qu'il présente un état de vulnérabilité particulière dès lors qu'il souffre de problèmes cardiaques, gastriques et qu'il doit prochainement effectuer une coloscopie,
civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200538
25 mai 2022
questions, merci d'apporter les précisions demandées et de joindre les copies de votre dernier bilan de surveillance (bilans biologiques, compte rendu de radiographie, IRM, scanner, échographie, coloscopie
7ème Chambre
DTA_1907843_20240704
4 juillet 2024
Elle subissait une intervention chirurgicale le jour-même consistant en une coelioscopie exploratrice finalement convertie en laparotomie associée à une colectomie angulaire gauche sans rétablissement
DTA_2202547_20240703
3 juillet 2024
B a subi une cholécystectomie par voie coelioscopique. Au moment du clippage de l'artère cystique, les clips n'ont pas bien tenu, entraînant un saignement nécessitant la pose de clips d'Hemolock.
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