Après chaque interruption, nouveau départ jusqu'à ce que la minute soit écoulée. 2. Redressement station assise (RSA) Facteur : force du tronc (endurance musculaire abdominale).

LEGIARTI000047697233

—

Il arrête les comptes de l'exercice écoulé, vote le budget et fixe les taux de la cotisation statutaire fédérale annuelle acquittée par les associations adhérentes.

Article Annexe 2

—

d'autonomie progressive 32 déshydratation de l'enfant 33 difficulté à procréer 34 douleur aiguë post-opératoire 35 douleur chronique 36 douleur de la région lombaire 37 éruptions chez l'enfant 38 état de mort apparente 39 examen du nouveau-né à terme 40 écoulement

Article Annexe II

—

Nature des activités à protéger Distance minimale Domaine d'application Puits, forage, sources, aqueduc transitant des eaux destinés à la consommation humaine en écoulement libre, installations souterraines ou semi-enterrées utilisées pour le stockage

Article L351-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 97

Code de la sécurité sociale

-Lorsque le délai mentionné au II n'est pas écoulé à la date d'effet de la demande de retraite de l'un des parents, ce délai est réduit à deux mois à compter de la date de cette demande. IX.

Article Annexe VI

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en continu au moins en sortie de l'ouvrage de dépollution ; -des échantillons moyens journaliers sont constitués en entrée et en sortie du dispositif de dépollution à l'aide d'un préleveur automatique asservi au débit, proportionnellement au débit écoulé

Article Annexe I-4 (art. R122-6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77

Code du sport

Le directoire communique également au conseil de surveillance le rapport qu'il présente à l'assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l'exercice écoulé.

LEGIARTI000034846415

—

La durée écoulée (article 25) doit être maîtrisée et garantir une erreur maximale tolérée de +/ ― 1/10 de seconde.

Article 223.03

—

Age : l'âge du navire, exprimé en nombre d'années écoulées depuis la date de sa livraison ; 1.19.

Article Annexe III

—

Nature des activités à protéger Distance minimale Domaine d'application Puits, forages, sources, aqueducs transitant des eaux destinées à la consommation humaine en écoulement libre, installations souterraines ou semi-enterrées utilisées pour le stockage

LEGIARTI000034084572

—

forme adéquate, au ministre chargé de l'aviation civile, à la fin de chaque saison aéronautique, par transporteur et pour l'aérodrome : -le nombre d'horaires d'opération recommandés pour les atterrissages et les décollages de la saison aéronautique écoulée

Article Annexe (Sous-partie Q)

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Temps de vol cale à cale : Le temps écoulé entre le moment où l'avion se déplace de son lieu de stationnement en vue de décoller jusqu'au moment où il s'immobilise sur la position de stationnement désignée et que tous les moteurs ou toutes les hélices

Article Annexe I

—

Récupération, confinement et rejet des eaux Toutes mesures sont prises pour recueillir l'ensemble des eaux et écoulements susceptibles d'être pollués lors d'un sinistre, y compris les eaux utilisées lors d'un incendie, afin que celles-ci soient récupérées

Article 3

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d'un fluide dans lequel le mouvement rectiligne et uniforme, dans son plan, d'une surface plane, solide, indéfinie, donne lieu à une force retardatrice de 1 newton par mètre carré de la surface en contact avec le fluide homogène et isotherme en écoulement

LEGIARTI000023618726

—

Ces contributeurs ne sont pas redevables des intérêts définis à l'article R. 20-39 pour la période écoulée entre les dates d'échéances provisionnelles de l'année considérée et la date de régularisation définitive, ceux-ci étant à la charge des prestataires

Article Annexe A

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Le couvoir doit s'organiser pour être à même de réaliser cette transmission dans un délai au plus égal à douze heures pour les périodes écoulées, et sous une forme exploitable par voie électronique.

LEGIARTI000041463933

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. - Le concessionnaire sera tenu de rétablir et d'assurer à ses frais le libre écoulement naturel ou artificiel des eaux dont la force motrice n'est pas concédée et dont le cours serait détourné ou modifié par ses travaux ou ouvrages.

Article 2

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charge de la société nationale SNCF et ses filiales et groupements d'intérêt économique relevant du champ du I de l'article L. 2101-2 du code des transports et des employeurs mentionnés à l'article L. 2102-22 du même code est calculé, une fois l'année écoulée

Article Annexe I

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La mesure du temps de parcours doit être réalisée par calcul de la durée écoulée entre l'heure de passage du véhicule relevée au point d'entrée et celle relevée au point de sortie de la zone de mesure.

Article Annexe

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hauteur suffisante pour éviter les évasions ; - mesurer 1 mètre carré pour les jeunes et 5 mètres carrés pour les adultes ; - être imputrescibles, lisses, pourvus d'une source en position supérieure dont s'échappe en permanence un filet d'eau et d'un écoulement

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