Codes de loi français

Article Annexe

D'autre part, l'emploi en mathématiques des outils informatiques est désormais indispensable : utilisation de micro-ordinateurs par les élèves, utilisation en classe entière d'un micro-ordinateur équipé d'un système de vidéo-projection.

LEGIARTI000025084897

. ― Fabrication d'outillage électroportatif 28.6CA 2,60 Fabrication de matrices et poinçons 28.6DB 2,70 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base

Article I

Fabrication d'outillage électroportatif. 28. 6CA 2, 20 Fabrication de matrices et poinçons. 28. 6DB 2, 30 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 28. 6DD 2, 20

Article Annexe I (suite)

L'identification des différents meubles, objets et équipements. 3 Les équipements. 3 Les outils. Les outils courants et spécifiques du déménagement. 3 Le démontage et le remontage.

Article Avenant n° 3

Cet outil contribue à l'élaboration du projet du masseur-kinésithérapeute qui souhaite s'installer en libéral.

Article Annexe

Ces différents interfaçages doivent permettre de développer les outils statistiques sur l'exécution des peines et ainsi contribuer au pilotage des politiques pénales.

LEGIARTI000048431955

Trop longtemps repoussée, une première version de cet outil a été établie pour les besoins de la première instance. Il doit être testé sur le terrain pour en valider la pertinence. Par ailleurs, cet outil doit être créé pour les cours d'appel.

Article Annexe II - IV. Maquette 18

- parcours de santé, de soins, fonctionnement des réseaux (recours 1er, 2e et 3e niveaux) et rôle de tout type de professionnel dans le repérage, le dépistage, le diagnostic et la prise en charge médicale et/ou scolaire ; 7e module : " Dépistage : outils

Article 7

. – Le plan de convergence peut être révisé, partiellement ou totalement, à mi-parcours ou en cas de modification substantielle apportée aux outils de planification et de programmation qu'il contient.

Article Annexe

de test. 42100000-0 Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique. 42300000-9 Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire. 42500000-1 Matériel de réfrigération et de ventilation. 42600000-2 Machines-outils

Article ANNEXE V

Ces échantillons élémentaires sont conservés dans des conditions ne modifiant pas leur composition, puis rassemblés dans un récipient sec, propre et inerte afin de les homogénéiser de façon efficace à l'aide d'un outil adéquat pour constituer un échantillon

Article Annexe

Il (elle) maîtrise les outils bureautiques les plus courants et les modes de communication ou de transferts de données sur internet. Pour suivre l'évolution de la réglementation, il (elle) exerce une veille fiscale et sociale permanente.

Article Annexe à l'article R366-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96

Elle réalise les outils documentaires et informatiques destinés à l'information des ADIL et à celle du public ; elle diffuse au sein du réseau les expériences menées par les ADIL et leurs résultats ; elle organise des stages de formation des personnels

Article cahier des charges

plus tard deux mois précédant le début de l'activité concernée, suivant un modèle type approuvé par le directeur de l'Institut national de l'origine et de la qualité qui comporte obligatoirement l'identité du demandeur et les éléments descriptifs des outils

Article Cahier des charges

trois mois avant le démarrage prévisionnel de son activité suivant un modèle type approuvé par le directeur de l'Institut national de l'origine et de la qualité et qui comporte obligatoirement l'identité du demandeur et les éléments descriptifs des outils

Article Annexe I (suite)

Le recours aux équipements informatiques, aux ressources logicielles et aux outils de communication est indissociable de la réalisation des activités du titulaire de l'emploi.

Article Annexe

La documentation comprend notamment les recommandations de la Haute Autorité de santé concernant la prise en charge de l'enfant en surpoids, les imprimés type pour la prescription des prestations, les outils d'aide au recueil de données nécessaires à

Article Annexe 2

Le degré de technicité Compte tenu des objectifs de la formation, les enseignements visent à transmettre une connaissance simplifiée des outils comptables. Ils privilégient la réflexion sur leur apport à la gestion des entreprises.

Article Annexe II

d'ECS avec chiffrage des coûts et une mission comportant au moins une des deux actions ci-après : avoir effectué ou contrôlé des études thermiques réglementaires ou avoir réalisé des modélisations numériques de bâtiment et de ses systèmes via des outils