CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 991 résultats pour « ANTOINE Expédition »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

6946957475782d5f06f6fbcb

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE Société EPARGNE PIERRE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Antoine

Source officielle
CC

cr

613724fdcd5801467741a0c6

Cassation

6 janvier 1989

6 janvier 1989

Antoine - contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs de la POLYNESIE FRANCAISE, en date du 7 juin 1988 qui, pour tentative de viol aggravé et vol aggravé, l'a condamné à 5 ans de réclusion criminelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2318829_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 décembre 2023 sous le numéro 2318829, le centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Nantes, représenté par Me Antoine Plateaux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2303077_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

Le président de la 8ème chambre, Antoine Gille La République mande et ordonne au préfet du Rhône en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2301116_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Le président de la 8ème chambre Antoine Gille La République mande et ordonne au préfet du Rhône en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301304_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

B A, représenté par la Selarl Tugas et Brun, aux écritures de Me Antoine Tugas, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2203/2023 du 22 décembre 2022, par lequel le préfet des Pyrénées-Atlantiques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2206343_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Le premier vice-président, Signé, Antoine JARRIGE La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2205160_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Le premier vice-président, Signé, Antoine JARRIGE La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00015_20230524

Admin. Appel

24 mai 2023

24 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 et 18 janvier 2023, la SAS Parc éolien du Balinot, représentée par Me Antoine Guiheux, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_1903601_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Le premier vice-président, Signé : Antoine JARRIGE La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2202400_20220905

Administratif

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Le président de la 8ème chambre, Antoine Gille La République mande et ordonne au préfet de l'Ardèche en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2203248_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Le premier vice-président, Signé, Antoine JARRIGE La République mande et ordonne au préfet du Nord, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2203249_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Le premier vice-président, Signé, Antoine JARRIGE La République mande et ordonne au préfet du Nord, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2203250_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Le premier vice-président, Signé, Antoine JARRIGE La République mande et ordonne au préfet du Nord, en ce qui le concerne et à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2203273_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Le premier vice-président, Signé, Antoine JARRIGE La République mande et ordonne au préfet du Nord, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2201852_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

Le président de la 8ème chambre Antoine Gille La République mande et ordonne au préfet du Rhône en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2200789_20220803

Administratif

3 août 2022

3 août 2022

Antoine Lubrani, conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire enregistré le 1er août 2022, M. B A déclare se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2500243_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

SOLER & COUTEAUX, demande au tribunal d’annuler l’arrêté 13 novembre 2024 par lequel le préfet du Bas-Rhin a prescrit la réalisation de fouille archéologique préventive rue Pfaulmengarten/rue Nicolas Antoine

Source officielle
CC

civ1

60794bf09ba5988459c444e2

Cassation

4 juin 1980

4 juin 1980

Y..., DECEDE APRES SON PERE (CONSORTS ANTOINE Y...)

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68ef2a711643bddf8ff84d19

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Décision déférée à la cour : Ordonnance rendu le 07 Février 2025 par le Juge commissaire de [Localité 10] N° RG : 2024M06231 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à :

Source officielle

Page 31 sur 300

← PrécédentSuivant →