Monsieur Alain X...

Alain Y..., 2°/ Mme Martine X..., épouse Y..., demeurant tous deux Groupe scolaire à Marcenat (Cantal), 3°/ M. Joël C..., 4°/ Mme Line Z...

Alain Z..., maire de la commune d'Escalquens (31750) ; M.

Alain A..., à Mme Sylvie XZ..., à la SCP CALE et TEYSSIER-VERMOT, à MM. Philippe B..., Pierre C..., Joseph DADIA,à Mmes Catherine E..., Anne-Marie F..., à MM.

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 juin 2001, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée,

Alain Y... avait volontairement dissimulé, jusqu'à ce que M.

Alain Z..., demeurant chez ..., 6 ) M. Jean-Michel B..., demeurant ..., 7 ) M. Norbert D..., demeurant ... (Moselle), 8 ) Daniel E..., demeurant ...

Alain X..., Claude Y..., Alain Z... et Jean B... dirigées contre le jugement attaqué en tant qu'il a rejeté leur protestation tendant à l'annulation tant du premier que du second tour des élections municipales

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, chambre correctionnelle, en date du 3 juillet 1990, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à la peine de 4 mois d'emprisonnement avec sursis et 40

Alain X..., demeurant rue de la Flutinière à Lusigny-sur-Barse (Aube), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

David, Alain et Jean X..., venant par représentation de leur père, Michel X..., décédé le 4 septembre 1991 ; que MM. David, Alain et Jean X... (les consorts X...) ont assigné leur oncle, M.

Willy Y... demeurant au lieu-dit "Les Petites Bassineries" à Méry-en-Bois (18380) ; 5°) M. Daniel BOYER demeurant 63, rue Ernest Renan à Bordeaux (33000) ; 6°) M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain Y..., médecin, demeurant ...

Laurent, dont le siège est Route de Sauvigny-le-Bois, Zone Industrielle à Avallon (Yonne), en cassation de deux jugements rendus le 4 février 1992 par le conseil de prud'hommes d'Auxerre (section industrie

Alain X..., en date du 18 septembre 2007, demandant à la Cour de : - dire et juger M.

Parneix, conseiller, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Alain Bénabent , avocat de la société Imprimerie du large et de la société Pimouguet-Leuret-Devos Bot, ès qualités

E.. représenté par son Président domicilié en cette qualité audit siège C/ Alain X...Exerçant en affaire personnelle commerçant sous l'enseigne PUBLICOM.

Alain X... (cf. ses pièces 7 et 8) ; que M.