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1 288 résultats pour « Alain ROCH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème chambre jugeant seule

é d'Ile-de-France a porté plainte le 13 novembre 2018c/M. A B

ECLI:FR:CECHS:2025:496297.20250721

Admin. suprême

21 juillet 2025

21 juillet 2025

d'une inspection conduite le 25 octobre 2017, le pharmacien inspecteur de santé publique a constaté divers dysfonctionnements au sein de la " Pharmacie B ", située dans le centre commercial du Bois des Roches

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

Rochès, Quentin, Alain, Laurent

SIREN 945031615Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

14/06/2026

Voir →

Créations

ROCHE, Denis, Alain

SIREN 323836213Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

17/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ROCHEREAU ALAIN SARL

SIREN 530888098Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

06/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ALAIN ROCHE CONSEIL

SIREN 791241268Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

11/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MACONNERIE ALAIN FAVRE-ROCHEX

SIREN 483273348Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

04/07/2025

Voir →

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300260

Cassation

6 avril 2023

6 avril 2023

Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Sandawana, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Vinci construction Dom-Tom,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00889

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

T... aurait été placé à la direction de la société Rorh Europe par la société Rorh Inc. sans aucune indépendance et qu'il n'aurait eu aucune autonomie dans les décisions stratégiques concernant cette filiale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffde

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

plaidoirie du 23 Octobre 2012, la Cour étant composée de Monsieur Serge BAZOT, Président de chambre, de Madame Nicole BALUZE-FRACHET et de Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseillers, assistés de Mme Nathalie ROCHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7f2

Appel

3 décembre 2010

3 décembre 2010

G : 09/ 01176 Décision du Tribunal de Commerce de LYON Au fond du 22 janvier 2009 RG : 2007j2908 SARL FREMA Société LES MAISONS ALAIN METRAL-VAL DE FIER-SARL C/ SARL METRAL VAL DE FIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94e02

Appel

4 février 2021

4 février 2021

TOPLOC [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Alain ROTH, (TOQUE 124) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ NON REPRÉSENTÉ : Monsieur [Q] [O] [Adresse 2] [Adresse 2] défaillant

Source officielle
CC

soc

613723f7cd58014677410899

Cassation

6 février 2002

6 février 2002

Eric de Rocchi, demeurant 37, Guy Moquet, 13500 Martigues, 8 / M. Joël Fabro, demeurant 91, impasse des Massagues, 13270 Fos-sur-Mer, 9 / M.

Source officielle
CC

soc

61372431cd5801467741366e

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

Marius Rocas, demeurant 5, square Velten, Chutes Lavie, 13004 Marseille, 27 / M. Jacques Perron, demeurant 4, rue Prairiale, 13380 Plan-de-Cuques, 28 / M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101182

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Alain Y..., domicilié [...], contre l'ordonnance rendue le 15 mars 2017 par le premier président de la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ au préfet de police,

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2a831643bddf8ff84e7d

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Par jugement du 26 mai 2020, le tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon a étendu les opérations d'expertise aux sociétés Vdm-Reya et Manifattura Gomma Finnord Spa.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0307JUD001013111

Admin. suprême

7 mars 2013

7 mars 2013

Le 30 décembre 2008, le parquet de La Roche-sur-Yon saisit le juge des enfants du tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon sur le fondement notamment de l’article 20 du règlement (CE) n o 2201/2003

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110274

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

Roth, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461531.20220928

Admin. suprême

28 septembre 2022

28 septembre 2022

AA V ont demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté du 6 novembre 2013 par lequel le préfet de la Gironde a autorisé la société Calcaires et Diorites du Moulin du Roc (CDMR) à exploiter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c5

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

Attendu en outre que la demande d'audition du Pr D... revient à lui demander un avis d'expert alors que le Dr Alain C..., expert judiciaire, a déjà répondu à cette même question.

Source officielle
CC

soc

613720eecd580146773ef963

Cassation

28 février 1989

28 février 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée MAURY TRANSPORTS, dont le siège est à Saint-Roch (Morbihan), Rochefort-en-Terre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310164

Cassation

16 mai 2019

16 mai 2019

dans ses conclusions (p. 6 § 3), au courrier de la société Intrasol en date du 28 octobre 2010, qui était versé au débat par la société L'Auxiliaire (pièce n° 11) et dans lequel elle indiquait qu'elle allait

Source officielle
CA

Chambre Sociale

637dc85c14982305d4c20203

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 novembre 2020 rendu par le conseil de prud'hommes de la ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64df09cf87e994d969651882

Appel

17 août 2023

17 août 2023

Par jugement en date du 15 novembre 2021, le conseil de prud'hommes de La Roche-Sur-Yon a : - dit que le licenciement pour faute grave de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01163

Cassation

2 juillet 2015

2 juillet 2015

X... souhaitait depuis plusieurs mois passer du statut de bénévole ponctuel au statut de permanent au sein de l'association ROCHER DE GAVARESSE et évoque les relances du salarié en ce sens, ayant abouti

Source officielle
CA

1ère Chambre

6799c4405331f58c9ee86fe2

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

JANVIER 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/02124 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G4G2 Décision déférée à la Cour : jugement du 08 août 2023 rendu par le Tribunal de Commerce de LA ROCHE

Source officielle