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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6708c05b445a086e2bcee109
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER
Source officielle1ère Chambre
64a7af8e3bcaf505db6963d7
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Patricia VERNIER, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉS Ordonnance rendue par Jean-François LEVEQUE, conseiller de la mise en état, assisté de Fabienne Arnoux, greffier, lors des débats et de Leila
Source officielleChambre Sociale
6811aeb581f47e994feb26a5
29 avril 2025
29 avril 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente, rédactrice Madame BACHELET, Conseillère Monsieur LABADIE, Conseiller
Source officielleChambre Sociale
653b59e8502b828318c4e6fe
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Mme ROYAL, Conseillère GREFFIER
Source officielle1re chambre 1re section
64a50d18b8594705dbfccd5c
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[K] fait appel du jugement sur le quantum des dommages et intérêts qui lui ont été alloués en première instance.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100012
14 janvier 2009
14 janvier 2009
pouvait que surseoir à statuer et décide enfin que la juridiction française est incompétente pour apprécier une fraude à la loi marocaine commise devant la juridiction marocaine ; Qu'en statuant ainsi alors
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870d6
20 janvier 2005
20 janvier 2005
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 02/04945 LEBAS Nathalie C/ S.A.
Source officiellesoc
613721a7cd580146773f5a88
30 janvier 1992
30 janvier 1992
Giovanni Z..., demeurant 9/5, rue J.B Lebas à Grande Synthe (Nord), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleChambre Sociale
635237b48c924eadffcc4a80
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
64f17f3692dd7fd9692bbd5e
31 août 2023
31 août 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
6274bd5c2799a9057d5dd28f
5 mai 2022
5 mai 2022
- l'attestation de plusieurs clientes : ' Mme [RB] [L], qui relate qu'alors quelle était venue pour une coloration en vue de son mariage en juin 2017, M.
Source officielleChambre Sociale
6438f36ba942a604f5e938ee
13 avril 2023
13 avril 2023
Aussi, par arrêt infirmatif, la cour alloue cette somme au titre de l'indemnité de requalification.
Source officielleChambre Sociale
65b36d658c0355000835f763
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[N], mais aussi de ce qu'il souhaitait en découdre, qu'il était alors en état de choc, avec la voix et les mains tremblantes, lui disant qu'il n'en pouvait plus.
Source officiellecr
E, 3ème chambre, du 19 mai 1994 qui, dans la procédure suiviec/Gérard D
61372574cd5801467741dde3
6 mai 1996
6 mai 1996
Leila, - Z... Miloud, - Z... Zouhir, - Z... Nouria, - Y...
Source officielle1ère Chambre
6789fa460c7dc206c9eb7e3f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Greffier : [Localité 4] Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
6866138227f49a37ec714eb0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre Sociale
642fb7bacece1704f5747a37
6 avril 2023
6 avril 2023
Ainsi, tout particulièrement, il doit être relevé, alors que M.
Source officielleChambre Sociale
653b59ea502b828318c4e70a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
En effet, alors que l'employeur mentionne que le salarié était en tournée CVS en porte à porte conducteur du 14 novembre au 21 décembre 2016, M.
Source officielleChambre Sociale
651fa5c3c601f083189919c1
5 octobre 2023
5 octobre 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 29 Août 2023 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF
Source officielleChambre Sociale
651fa5c3c601f083189919c3
5 octobre 2023
5 octobre 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 29 Août 2023 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF
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