André R..., demeurant ... (Nord), 7°/ M. X... De Sousa, demeurant rue Henri Barbusse, résidence Nicolas, Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 8°/ M.

André X..., demeurant à Porspoder (Finistère), Landunvez, route de Langury, ledit M.

André Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience du 30 mai 1996, où étaient

l'information suivie contre lui des chefs de complicité d'abus de biens sociaux et recel, a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces de la procédure ; - Y Nadhmi, - Z Patrick, - A Dominique, - B André

W, André T, N, Kilama, O, I et D la somme de 2 000 euros à verser solidairement à Mme F sur le fondement des mêmes dispositions. DÉCIDE : Article 1er : La requête de MM.

représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me SANNIER, avocat INTIMEE : Société SOGEFINANCEMENT SA 59, Av de Chatou 92853 RUEIL MALMAISON CEDEX représentée par Me André

Décision déférée à la Cour : Arrêt du 9 novembre 2010- Cour d'Appel de PARIS-RG no 09/ 02722 DEMANDEURS À LA REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE ET EN OMISSION DE STATUER Monsieur André

Malraux 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par Me Pascale RAYROUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : M21 Monsieur François X... 15 avenue André Malraux 92300 LEVALLOIS PERRET comparant en personne

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR, par confirmation du jugement, débouté Monsieur André Y... de sa demande tendant à la reprise de 50 % des sommes constituant le

André JACQUOT, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.

André ZAGURY Juges : Juges : M. Jean Pierre DUSSEAUX M. Guillaume de SEVERAC La Minute est signée électroniquement par M. André ZAGURY, Président et par M.

Il affirme que son arrêt de travail fait suite à un événement brutal qui a eu lieu le 17 mai 2023, lequel lui a provoqué une lésion psychologique durant ses heures de travail et sur son lieu de travail

- signé par Marie-Andrée BAUMANN, Présidente de chambre et par Mélissandre PHILÉAS, Greffier, présent lors de la mise à disposition. M. 

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

DU 03/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 04067 Jugement (No 5204/ 08) rendu le 27 Avril 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : CA/ VV APPELANT Monsieur Joël André

André, conseiller, et l'avis écrit de M.

et de la société civile professionnelle URTIN-PETIT et ROUSSEAU-VAN TROEYEN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : CHARRIERAS André

André B..., demeurant ..., 7°/ de Mme Christiane C..., demeurant ..., 8°/ de M.