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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
6014f0eb01ded60fbc5a0f64
27 janvier 2021
FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN N° RGF 14/00181 APPELANTE : SARL LES BLUES [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Maître Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS
3e chambre sociale
68e89647f14914fb075ebd55
9 octobre 2025
Monsieur [D] [L] [Adresse 2] [Localité 1] comparant et assisté par Me Thierry CHOPIN de la SELAS SELAS CHOPIN-PEPIN & ASSOCIES, avocat au barreau de NARBONNE substitué à l'audience par Me Emily APOLLIS
Pôle 5 - Chambre 6
686611db957d68b57534e33e
2 juillet 2025
, je pense donc que l'appli HSBC a été piratée'.
Pôle 1 - Chambre 12
69f43a13cdc6046d472d8e1a
30 avril 2026
faisant l'objet de soins) née le 1er novembre 1994 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée à l'hôpital [Etablissement 1] comparante en personne et assistée de Me Apolline
1ère Chambre civile
67061e22fde28ee420711033
8 octobre 2024
4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Anissa ABDELLATIF substituant Me Christophe WACQUET de la SELARL WACQUET ET ASSOCIÉS, avocats au barreau d'AMIENS INTIMEE
cr
édure suiviec/MM. Bertrand X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01365
20 juin 2017
défense des intérêts des adhérents de l'AFER, eux-mêmes adhérents de l'AFER, et visent non pas à mettre en cause l'honneur et la considération de l'association même, mais, ainsi que le soutiennent les intimés
Cour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e926
29 novembre 2011
née le 21 Avril 1964 à ISSY LES MOULINEAUX (92130) ... 22510 BREHAND représentée par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assistée de Me GLON, avocat INTIMÉ : Monsieur Fabrice Y...
2e chambre civile
67ef6c939a9834ffd825fbf3
3 avril 2025
inscrite au RCS sous le numéro 381 398 080, dont le siège social est [Adresse 5] représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité à ce siège [Adresse 5] Représentée par Me Emily APOLLIS
5e chambre civile
69677806cdc6046d47401964
13 janvier 2026
Selon Mme [R], la société intimée devait réaliser le conduit derrière le mur, et non devant celui-ci.
6349000263d497adffda4108
13 octobre 2022
de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me HENTGEN, avocat au barreau des Hauts de Seine, avocat plaidant INTIMES : Monsieur
1re chambre de la famille
6700d6e7836fac7141b7e963
4 octobre 2024
Adresse 5] [Localité 12] Madame [S] [I] veuve [A] née le [Date naissance 9] 1947 à [Localité 21] de nationalité Française [Adresse 13] [Adresse 13] [Localité 15] Représentées par Me Emily APOLLIS
3e chambre civile
6a192a36cdc6046d475467bb
28 mai 2026
dans 20/02277 (Fond), Intimé dans 20/02218 (Fond), Intimé dans 20/02216 (Fond) S.A.
4e chambre civile
635a21bcc549ea05a7cd2cf4
26 octobre 2022
FRANFINANCE [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Sandy RAMAHANDRIARIVELO de la SCP RAMAHANDRIARIVELO - DUBOIS, avocat au barreau de MONTPELLIER Autre qualité : appelant dans 20/00159 INTIMES
8ème Ch Prud'homale
677f6620e034c1f8dc458885
8 janvier 2025
A] [H], médiatrice judiciaire, ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement le 08 Janvier 2025 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE et intimée
63b7ccf16b63637c907b7b52
5 janvier 2023
Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée à l'audience par Me Raymond-Bernard DURAND, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES
6438f2dca942a604f5e93655
13 avril 2023
[Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué à l'audience par Me Thierry VERNHET, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES
2e chambre sociale
6791de6093ef93c421386b81
22 janvier 2025
barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assisté sur l'audience par Me Jacques MALAVIALLE de la SCP NICOLAU-MALAVIALLE-GADEL-CAPSIE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant INTIMEES
67f753e5eb05d6bf6564da62
9 avril 2025
13 FEVRIER 2023 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F20/01259 APPELANTE : S.A VRANKEN POMMERY MONOPOLE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Emily APOLLIS
671b35852edfb0b58c05ed69
24 octobre 2024
L'EXECUTION DE CARCASSONNE N° RG 23/00005 APPELANTE : Madame [G] [K] née le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Emily APOLLIS
6a1929dacdc6046d475460b6
Monsieur [G] [M], [Y] [K] né le 20 Mars 1986 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Bruno GUIRAUD de la SCP SPORTOUCH BRUN, GUIRAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES
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