OCTOBRE 2017 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, Assesseur : Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Assesseur : Madame Christine GROS

HOURBLIN – PAPAZIAN, agissant par Me Véronique HOURBLIN, Avocat (J017) ET : SARL MY LITTLE FINGER, dont le siège social est 16 avenue de Friedland 75008 Paris Partie défenderesse : comparant par la SCP BOQUET-NICLET

: 23 JANVIER 2024 N° RG 21/01717 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MAN3 [T] [W] [E] [H] c/ [U] [K] Nature de la décision : AU FOND 28A Grosse

Service de proximité Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL NICE BAIE DES ANGES c/ [Y] MINUTE N° DU 09 Avril 2026 N° RG 25/04263 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QXGH Grosse

) Service de proximité Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL NICE BAIE DES ANGES c/ [B] MINUTE N° DU 09 Avril 2026 N° RG 25/04265 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QXGO Grosse

LA BANQUE POSTALE CONSUMER FINANCE c/ [D] MINUTE N° DU 09 Avril 2026 N° RG 26/00181 - N° Portalis DBWR-W-B7J-Q7FS Grosse délivrée à Me Laurent GERBI Expédition

. - Grosse Me CABAT 1.7.22 Me LEFRANC 1.7.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 01 JUILLET 2022 N° 127 - 6 Pages APPELANT : Monsieur [N] [Z], ès qualités

d’une erreur de fait dès lors que la rue Garnaud ne présente aucun danger pour la sécurité publique ; - l’arrêté n°17682 portent une atteinte excessive à la liberté de circulation des véhicules de gros

SCP BILLION-MASSARD-RICHARD-SIX-THIBAULT, avocats au barreau del'AUBE, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre Madame Dominique BOUSQUEL

ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre de la famille ARRET DU 04 JUILLET 2025 Numéro d'inscription

PIGEON SAN Nature de la décision : AU FOND APPEL D'UNE ORDONNANCE DE REFERE Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : ordonnance

Par un mémoire enregistré le 23 mai 2023 et un mémoire enregistré le 21 juillet 2023, non communiqué, l'office public de l'habitat Val Touraine habitat, représenté par Me Bosquet, conclut, à titre principal

celles du 14 juin 2004 et celle du 26 mai 2004 portant la première sur une palette de 280 blocs béton et la seconde sur une palette de 490 blocs béton ; ces factures correspondent manifestement à un gros

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 11 MAI 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/01162 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OAZX

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/00662 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XQMI Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Yann LORANG de la SARL LORANG AVOCATS

ETUDE [N] c/ [M], [T] [U] N° Du 07 Octobre 2024 4ème Chambre civile N° RG 22/03010 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OLWF Grosse délivrée à Me Jenny SAUVAGE-FAKIR expédition délivrée

[Adresse 15] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 30 juillet 2020 par le

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 ARRÊT DU 24 FÉVRIER 2016 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription

Chambre C ARRÊT DE RADIATION ET SURSIS A STATUER DU 03 AVRIL 2015 N°2015/ 195 Rôle N° 13/06497 SAS SOCIETE PHOCEENNE D'INTERVENTION C/ [M] [W] Grosse

Dix-neuf lots ont été attribués, notamment le lot n° 2 gros œuvre à la société SCEG.