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659 résultats pour « Barhouni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

6438f301a942a604f5e936e3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

APPELANT : Monsieur [P] [O] né le 01 Mars 1945 à AUBAGNE (13) [Adresse 10] [Localité 2] Représenté par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, Postulant

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678b4531fc3c89482d4f1ff6

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

prise en la personne de ses prerésentants légaux en exercice domicilés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

2ème chambre section A

686767017c03803a32c27219

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Y] [A] [U] né le 09 Septembre 1944 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, Plaidant/Postulant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a02b

Appel

5 février 2008

5 février 2008

, domiciliés ès qualités au siège social 10 boulevard Alexandre Oyon 72000 LE MANS représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP MONCEAUX FAVRE de THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000259_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés les 23 janvier 2022 et 14 février 2022, la société SOP 34 et la SMABTP, représentées par ELEOM Avocats, intervenant par la SCP Monceaux-Favre et Thierrens-Barnouin-Thevenot-Vrignaud

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000101_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 janvier 2020 et 3 novembre 2022, le centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Nîmes, représenté par la SELARL Favre De Thierrens Barnouin

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-439205-439854

Admin. suprême

25 octobre 2001

25 octobre 2001

Italie (n° 49368/99) 12   000   000   ITL   2   364   731   ITL 76)     Baroni et Michinelli c.

Source officielle
CA

1ère chambre

69ddce3bcdc6046d472a836f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[A] [X] né le 07 janvier 1953 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 7] Représentés par Me Caroline Favre de Thierrens de la Selarl Favre de Thierrens Barnouin Vrignaud Mazars Drimaracci, plaidante/

Source officielle
CA

2ème chambre section A

626cd2e4bd20aa057d9f37cc

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

d'assurances mutuelles de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

2ème chambre section A

686767017c03803a32c2721f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6a1a735fcdc6046d47748da6

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

personne de son représentant légal en exercice Mr [X] [Y] assignée à personne habilitée [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ebc

Appel

14 février 2006

14 février 2006

en exercice, domiciliés ès qualités au siège social situé : 90 allée Almicare Calvetti 34082 MONTPELLIER CEDEX représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de la SCP MONCEAUX-BARNOUIN-THEVENOT

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL22209_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 novembre 2022, et un mémoire récapitulatif enregistré le 31 août 2023, M. et Mme C, représentés par la SELARL Favre de Thierrens, Barnouin,

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6319867051eeae4f1309cffc

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

associés fait valoir que : - elle n'a pas commis de faute : - elle a reçu le courrier de l'avocat de la commune le vendredi 22 juillet 2016, adressé l'acte de signification le même jour à la SELARL Baroni-Hermet

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62e37913f18708e2e904b01e

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

679331d431df9338379d27ab

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[U] [Adresse 2] [Localité 4] Non comparant, non représenté [11] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_19MA05018_20221010

Admin. Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 février 2022, la société d'assurances mutuelles SMABTP, représentée par la SELARL d'avocats Favre de Thierrens-Barnouin-Vrignaud-Mazars-Drimaracci, demande à

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000744_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 septembre 2021, la SAS ERG, représentée par la SELARL d'avocats Favre de Thierrens - Barnouin - Vrignaud - Mazars- Dimaracci, conclut, dans le dernier état de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd8857f

Appel

13 juin 2006

13 juin 2006

(PDG) - Assistée de Me ARNOLD Michèle, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 155 APPELANTE [****************] Monsieur Bernard X... 24 rue Parisis 78580 MAULE Comparant - Assisté de Me BAROUGIER Stéphane

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

63bfb3165e2fbe7c9004380a

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

[O] [R], domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, Plaidant

Source officielle

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