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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab10
21 décembre 2007
21 décembre 2007
son Syndic en exercice, la SARL CABINET NARDI, 11 rue Gubernatis 06000 NICE, demeurant 22 parc Ferber-06200 NICE représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean BENSAID
Source officielle9ème chambre
DTA_1910088_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
requête et des mémoires, enregistrés les 16 septembre 2019, 26 juin 2020, 22 mars 2022, 11 avril 2022, 16 avril 2022 et 26 décembre 2022, la SAS Vivauto PL, représentée par Me Bensaid
Source officielle2ème chambre
DTA_2000006_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique ; - et les observations de Me Maret, substituant Me Merlet-Bonnan
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE00334_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dorion, - et les observations de Me Oulad Bensaid pour Mme A....
Source officielle2ème chambre
DTA_2000921_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Christophe, - et les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge unique 2
DTA_2001050_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
B, - les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique, - les observations de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501367_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BENZAID Le président, D. FERRARI Le greffier, Y.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2301291_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
BENZAID La République mande et ordonne à la préfète de la Creuse en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle9e Chambre A
615e0e3ec25a97f0381f53e1
9 janvier 2014
9 janvier 2014
ARRÊT AU FOND DU 09 JANVIER 2014 N°2014/7 Rôle N° 12/19640 [B] [V] C/ SARL EXPERTISE COMPTABLE [Y] [Q] Grosse délivrée le : à : Me Mickaël BENAVI
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f9f3baa6be9c926c7caacf
11 avril 2025
11 avril 2025
audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Ayant pour avocats plaidants Mes Michaël BENDAVID
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0206JUD004459998
6 février 2001
6 février 2001
.s83B07A2E { font-family:Arial; font-size:9.33pt; vertical-align:super } .s662121A1 { margin-top:12pt; margin-bottom:12pt; text-align:center } TROISIÈME SECTION AFFAIRE BENSAID
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0922DEC002852605
22 septembre 2005
22 septembre 2005
Bensaid v. the United Kingdom , no. 44599/98, §§ 32 and 34, ECHR 2001-I, and Arcila Henao v. the Netherlands (dec.), no. 13669/03, 24 June 2003).
Source officielleChambre civile 1-1
66fce4148d6ea26f688daabc
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Sonia Oulad-Bensaid et Me. Julien Semerja, conformément à l'article 699 du code de procédure civile. Mme [D] [X], Mme [O] [X] épouse [S] [G] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8febd
27 novembre 2012
27 novembre 2012
NANTERRE No Chambre : 5 No Section : No RG : 02/ 1464 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 27/ 11/ 2012 à : Me Marie-pierre LEMAS, Me Jean-pierre BINOCHE Me Florence BENSAID
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0125DEC004459998
25 janvier 2000
25 janvier 2000
width:32.36pt; display:inline-block } .sFBBFC6C9 { width:290.51pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 44599/98 by Abdel Kader BENSAID
Source officielleChambre 1-9
6348fef263d497adffda3deb
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Il y a donc bien en l'espèce, une ordonnance de taxe qui a été rendue, à la suite de la désignation de l'expert le 6 janvier 2016 par le même magistrat, madame Bendaoud, présidente du tribunal (pièce 8
Source officielleSection des Référés
670975ea06866c0645d3bca2
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DEFENDEURS Madame [T] [V] épouse [I] née le 05 Avril 1967 à PARIS 12ème, nationalité française, demeurant 42 rue du Professeur Roux - 94350 VILLIERS-SUR-MARNE représentée par Maître Mahieddine BENDAOUD
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e71
15 janvier 2015
15 janvier 2015
née le 04 Mai 1956 à FOUGERES ... 84370 BEDARRIDES Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de Nîmes Représentée par Me Maurice MASSART, Plaidant
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésenté par Me Stéphane AUBERT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66201263f05edb385fb2a41e
16 avril 2024
16 avril 2024
par Me Stéphane AUBERT, avocat au barreau de MARSEILLE c/ DEFENDERESSE S.A.S. [8] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Denis FERRE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Myriam BENDAFI
Source officielleJCP FOND
67eeec6db848dd6814c641f0
1 avril 2025
1 avril 2025
être trouvée à l’adresse suivante : [Adresse 2], adresse identique à celle déclarée aux services des impôts ainsi que l’adresse sur les différents extraits KBIS de ses sociétés (BEDA’LOC, AMBULANCES BEDARRIDES
Source officiellePage 31 sur 42