CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

16 222 résultats pour « Benoit RENARD »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372310cd58014677404eaa

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

Benoît Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1996 par la cour d'appel de Caen (1re Chambre civile), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2205650_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

, d'inscrire sa fille A en classe de 6ème pour la rentrée scolaire 2022-2023.

Source officielle
CC

comm

6079d3669ba5988459c58f82

Cassation

3 juin 1986

3 juin 1986

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Caen, 26 avril 1985) que la société Benoist et Fils (la société Benoist) a livré 3 000 litres de fuel

Source officielle
CA

2ème chambre

636ca62d6c7633dcd15b3aec

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

BENOIT ET ASSOCIES C/ [T] [J] S.A.S. SOBCAL TOULOUSAINE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Référés

66fef95d172da17169ec256e

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 23/712 - N° Portalis DBY2-W-B7H-HMCE N° de minute : 24/398 O R D O N N A N C E ---------- Le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, Nous, Benoît

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10043

Cassation

11 janvier 2023

11 janvier 2023

juin 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Leroy Merlin France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Benoît

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2005683_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 août 2020, la commune de Plessis-Saint-Benoist doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler le courrier du 17 juin 2020 par lequel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e20e82cdc6046d478ee3d7

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

PRESTIGE PARQUET 81 (SAS) [Adresse 2] Représentée par Monsieur [I] [F] Maître [O] [G] Es-qualités de Mandataire Judiciaire [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : BENOIT

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69f9c751cdc6046d47a6f208

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Benoît SERGHERAERT président de chambre, M. Yves SZRAMA et M. Philippe LECAT, juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67189490d8ceca1cd7018ff0

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Copie exécutoire à : - Me Benoît NICOLAS - la SELARL ORION AVOCATS & CONSEILS le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N°

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468707.20230111

Admin. suprême

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Benoît Bohnert, assesseur, présidant ; M. Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et Mme Elise Adevah-Poeuf, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 11 janvier 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007922885

Admin. suprême

8 janvier 1997

8 janvier 1997

Benoît X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459978.20220401

Admin. suprême

1 avril 2022

1 avril 2022

Benoît Bohnert, assesseur, présidant ; M. Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et Mme A Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 1er avril 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2503786_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

portant la mention « vie privée et familiale », à titre subsidiaire, de réexaminer sa situation, dans un délai de quinze jours à compter du jugement à intervenir, sous astreinte de 200 euros par jour de retard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2107927_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

certificat sollicité dans un délai d'un mois à compter du jugement à intervenir ; à titre subsidiaire, de statuer à nouveau sur sa demande dans le même délai, sous astreinte de 500 euros par jour de retard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2509640_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 août 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Cozy Houses doit être regardée comme demandant au tribunal de prononcer la décharge

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2605292_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

demandée, dès lors que la décision attaquée a été prise à l’issue d’une procédure irrégulière, faute de procédure contradictoire préalable, que le préfet des Yvelines a commis une erreur d’appréciation au regard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2405634_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 3 juillet et 15 octobre 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Premium Apartments Rent doit être regardée comme demandant

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb2b1fcdc6046d475b3638

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

DEMANDEUR(S) : […] REPRES ENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : [G] [J] (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] REPRESENTANT(S) : EN PERSONNE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Benoît

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

68e94d7e3ea43407b910284e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

jugement réputé contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 15 Avril 2025, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 03 Juin 2025 devant : Président : Stéphanie BENOIT

Source officielle

Page 31 sur 812

← PrécédentSuivant →