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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 3
6032eddc36b2b161d89cee41
31 octobre 2017
31 octobre 2017
Par courrier du même jour la société BLANCHE 1 a écrit à monsieur [K] [U] qu'elle actait la disparition de leurs relations contractuelles.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103720_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Mme A épouse B est exploitante agricole sur le territoire de la commune de Blanche-Eglise (Moselle).
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1165304-1209388
19 octobre 2004
19 octobre 2004
Blücher ; elle considéra qu’il ne pouvait obtenir restitution des biens car le propriétaire d’origine, Alexander Blücher, avait la nationalité britannique et non pas tchécoslovaque comme l’exige
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2504584_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Le maire de la commune de la Croix Blanche ne démontre pas en quoi les engins endommageraient la structure de la route.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02969_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société 4 Les Jardins de la Croix Blanche a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler la mise en demeure, émise le 10 février
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310612
29 novembre 2018
29 novembre 2018
E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Black
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000008049329
29 juillet 2002
29 juillet 2002
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat les 14 septembre 2000 et 12 janvier 2001, présentés pour la SOCIETE BLACK CLAWSON FRANCE
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2302395_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
C A B, représenté par Me Blache, demande au tribunal : 1°) de lui accorder l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet du Calvados a rejeté sa demande
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2200774_20230821
21 août 2023
21 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mars 2022, Mme A C B, représentée par Me Blache, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder l'aide juridictionnelle à titre provisoire
Source officielleChambre civile 1-5
68676125c173dff6a793378e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de l'appel interjeté par la société Black Pepper, en conséquence, - juger que la cour n'est pas saisie de l'appel de la société Black Pepper, dans l'hypothèse où la cour annulerait l'ordonnance ou
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2112753_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Par un mémoire, enregistré le 29 avril 2025, la Sarl La Croix Blanche a déclaré se désister de son instance. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69be8974cdc6046d476f798f
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Président indique que le jugement sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 13/10/2025 (article 450 du code de procédure civile) 2023009673 et 2023009710 EN LA CAUSE DE : LSB LA SALLE BLANCHE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10028
13 janvier 2021
13 janvier 2021
le 4 octobre 2018 par le tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion, dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Organisme de gestion des écoles catholiques (OGEC) Lassalle Maison Blanche
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2417375_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Dès lors, les conclusions de l’ASL du lotissement Croix blanche - Magouet - Boutons d’Or à fin d’annulation sont devenues sans objet. Il n’y a pas lieu d’y statuer.
Source officielle10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008213906
16 février 2005
16 février 2005
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 5 mai et 6 septembre 2004, présentés pour l'ASSOCIATION FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE, demeurant ...
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b4ed
18 janvier 1972
18 janvier 1972
SPECIALISEE EN FOURRURES, AUX FINS DE CONFECTION D'UN MANTEAU ET DE DIVERS ACCESSOIRES, CENT PEAUX DE VISON BRUTES DESIGNEES, DANS UNE LETTRE DE CETTE SOCIETE EN DATE DU 7 MARS 1963, PAR L'APPELLATION BLACK-DIAMOND
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461551.20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Poulet, Odent, avocat de la société La Baie Blanche ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2505867_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
La présidente de la 8ème chambreVu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 mai 2025, la société Black Corp Protect, agissant par Me Vincent Gillibert, administrateur judiciaire, et
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007713068
23 juin 1986
23 juin 1986
Pêcheur, Maître des requêtes, - les observations de Me Célice, avocat du CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE MAISON-BLANCHE et de la S.C.P. Boré, Xavier , avocat de Mme Y...
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007715042
12 octobre 1983
12 octobre 1983
DATE DU 26 JANVIER 1981, PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS A REJETE SA DEMANDE TENDANT A L'ANNULATION DE LA DECISION EN DATE DU 23 AOUT 1978, PAR LAQUELLE L'HOPITAL PSYCHIATRIQUE DE MAISON-BLANCHE
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