Bourrelly, Mme Stephan, MM. Peyrat, Cachelot, conseillers, MM. Nivôse, Pronier, conseillers référendaires, M.

Il passa aux aveux au courant de sa garde à vue dans les locaux de la direction de la sûreté d’Istanbul.

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie

Jugement rendu le 16 Janvier 2025 par le TJ de Versailles N° chambre : 1ère N° RG : 21/02397 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Audrey SCHAEFER Me Stéphanie

DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DE REFERE DU 06 Octobre 2025 DEMANDERESSES : Mme [S] [Y] [Localité 8] [Localité 5] Représentée par Me Stéphanie

[Adresse 8], immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n° 880 132 659 [Adresse 1] [Localité 5] COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane DUCHEMIN Greffier : Marina GARCIA

Par suite, il se déduit de ses allégations que le requérant est en état de payer le loyer courant.

JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT CONTENTIEUX DU 10 Juillet 2024 MINUTE : 24/765 N° RG 24/04601 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZIH2 Chambre 8/Section 2 Rendu par Monsieur UBERTI-SORIN Stéphane

Me [P]-[X] [Y], épouse de Me [S] [Y], étant devenue avocate courant janvier 2009, Me [M] [O] a cédé les parts sociales qu'il détenait dans la SELARL à Me [P]-[X] [Y].

N° RG 23/02210 - N° Portalis DBXY-W-B7H-E644 Minute N° expédition conforme : Me Stéphanie DUROI Me Danaé PAUBLAN Service expertises copie exécutoire : Me Stéphanie DUROI Me Danaé PAUBLAN

infirmatif attaqué d'avoir constaté que le CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE disposait, en vertu d'un titre exécutoire, d'une créance liquide et exigible à l'encontre solidairement de Pierre Emmanuel X... et Stéphanie

Suivant convention du 11 février 2014, le découvert du compte courant a été porté à la somme de 4.000,00€.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Luc LEBLANC, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) du Parc Résidentiel des Baux, dont le siège social est ..., agissant en la personne de ses cogérants

2025 : - FEX : Me Degioanni - CCC : [U] [X] [Y] COUR D’APPEL DE [Localité 9] Copie dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE FOIX CIVIL ORDONNANCE DE REFERE DU 3 OCTOBRE 2025 LE JUGE DES REFERES : Monsieur Stéphane

Greffier : Fannie SALIGOT Date de l'ordonnance de clôture : 02 décembre 2024 JUGEMENT Contradictoire, prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe par Stéphanie PIESSAT Juge aux Affaires

Stéphane X... la somme de 457, 40 euros de rappel de prime annuelle, assortie des intérêts au taux légal, précisant que ceux-ci courront à compter de la réception par la société Bruno Heuveline de sa convocation

parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marlène Tocco COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Stéphanie

LECUIROT GREFFIÈRE : Céline JOINT Le présent jugement a été signé par Mme Stéphanie LECUIROT, Juge des Contentieux de la Protection et Madame Céline JOINT, Greffière, lors du délibéré, prononcé par

Stéphane. M. Z... Jacky, M E...