CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2002923_20221018
18 octobre 2022
qui concerne l'analyse du déploiement du panache de rejet, en dépit des changements intervenus dans la position de bancs de sable et de l'extension de la durée des rejets qui débute depuis 2008 une heure
Cour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915bb
13 mai 2014
. **** APPELANTE : Madame Cécile X... née le 26 Août 1974 à CLERMOND FERRAND (63011) ... 29300 BAYE Représentée par Me Chloé GUILLOIS, avocat postulant au barreau de QUIMPER Représentée par Me
Chambre 2 cabinet 2
6a0e2f42cdc6046d475d516b
20 mai 2026
23/00142 - N° Portalis DBYV-W-B7H-GGNE PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Madame [B] [G] [I] [E] épouse [P] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Chloé
6253c9a7bd3db21cbdd88f0e
11 janvier 2007
comparant en personne, assisté de Me Yves TAMET, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS, toque : BOB39 substitué par Me Chloé CUBIT, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS INTIMEE SAS CHALLANCIN
3ème chambre
DTA_2300586_20260219
19 février 2026
Par une ordonnance du 13 mai 2025, la clôture d’instruction a été fixée au 13 juin 2025 à 12 heures. Un mémoire a été enregistré pour la société Vert Marine le 7 juillet 2025.
Référés
69e9b198cdc6046d47383c56
21 janvier 2025
CHARBEAUX et Dan ROSKIS [Adresse 5] SAS AMAZON FRANCE LOGISTIQUE [Adresse 4] comparant par EVERSHEDS SUTHERLAND FRANCE LLP - Mes Dan ROSKIS et Chloé CHARBEAUX [Adresse 5] Débats à l'audience publique
3ème Chbre Cab B4
6696417ff5112d8edd0588b1
11 juillet 2024
de BLOIS sous le N° 414 086 355 dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant pour avocat postulant Maître Chloé
Pôle 1 - Chambre 11
642bbfddd49e0104f58f0177
3 avril 2023
l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 03 AVRIL 2023 (1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général et de décision : Q N° RG 23/01267 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHLWE
RETENTIONS
6688de1f676b73dd81b96db2
4 juillet 2024
Le 03 juillet 2024 à 12 heures 03, [H] [U] a interjeté appel de cette ordonnance dont il demande l'infirmation et sollicite sa mise en liberté.
7ème Chambre
DTA_2510228_20251215
15 décembre 2025
. 2312-8 du code du travail ; - le CSE et le CSEC n’ont pas été suffisamment informés et consultés sur les conditions financières, matérielles et juridiques de la reprise de l’approvisionnement en chlore
Chambre 2/section 3
65b2afa6fd6229a4e5874963
11 janvier 2024
avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire : P0073 Et Madame [S] [M] épouse [J] née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 13] [Adresse 7] [Localité 8] défendeur : Ayant pour avocat Me Chloe
Juge des libertés
6a15ea8ccdc6046d4705ced2
26 mai 2026
et du droit d'asile modifié par la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018, loi n°2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, François GUYON, Magistrat du siège au Tribunal Judiciaire de Marseille, assisté de Chloé
6253cbc3bd3db21cbdd8e2dd
20 juin 2011
Deux enfants sont issus de cette union : - Chloé X...née le 21 janvier 2006, - Nathan X...né le 23 juin 2009.
CHAMBRE SOCIALE
62c5293ba2c42363790795b4
5 juillet 2022
d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le cinq juillet deux mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président assistée de Chloé
64ae4665a1775905dba3ba19
11 juillet 2023
Ce bulletin fait également état de 98 heures 45 d'absences justifiées et 30 heures injustifiées, - son attitude irrespectueuse, désinvolte et non-professionnelle est confirmée par l'attestation de Mme
62f34a0182b27805d4d3c057
9 août 2022
d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le neuf août deux mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président assistée de Chloé
JEX
697430e3cdc6046d4780eb6d
6 janvier 2026
JANVIER 2026 MINUTE N° : 26/00002 DOSSIER : N° RG 25/01441 - N° Portalis DB2S-W-B7J-FFVY AFFAIRE : [P] [V] / [M] [S] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Madame Chloé
687f1bd0367fac10b162e647
19 juillet 2025
[Y] [Z] [H] [C] né le 29 Avril 1970 à [Localité 4] (PEROU) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [Localité 5] [Localité 7] 2 comparant assisté de Maître Chloé DAUBIE, avocat
1re chambre civile
66c826165372bffe82563093
22 août 2024
ENTRE : Monsieur [E] [J] né le 22 Avril 2002 à [Localité 6] (MAROC) [Adresse 3] [Localité 5] Appelant Comparant, assisté de Me Chloé PION RICCIO, avocat commis d'office ET : MONSIEUR
68806c92bf1211186fbec991
22 juillet 2025
[E] [D] né le 12 Décembre 1989 à [Localité 2] (ALGÉRIE) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [4] non comparant, représenté par Maître Chloé DAUBIE, avocat au barreau de LYON
Page 31 sur 59