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3 499 résultats pour « Claray »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Pcl

69c04edecdc6046d4793def2

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Sylvain MAGRIT et Philippe MOCAER, Juges, assistés de Me Clara MARTEL Greffier, délibéré par les mêmes juges et prononcé par sa mise à disposition au greffe du Tribunal de Commerce de BRIVE à la date du

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6971de2acdc6046d4736fcc1

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

LATIL Christophe, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856bfeaaacbea0fe681f4e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TRIBUNAL : Madame Catherine LORNE, Vice-présidente Monsieur Nicolas-Emmanuel MACHUEL, Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Madame Sawsane FARHAT, Représentant des salariés Madame Clara

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856bfeaaacbea0fe681f56

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TRIBUNAL : Madame Catherine LORNE, Vice-présidente Monsieur Nicolas-Emmanuel MACHUEL, Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Madame [V] [R], Représentant des salariés Madame Clara

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

686d62bca2273490db1080e4

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

de son représentant légal Madame [K] [X], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Stéphane DEMINSTEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E2095 COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6723dd3cdb4703236dd983dc

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

CEDEX 9 Représentée par maître Sarah AMCHI DIT, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Marie-Sophie CARRIERE, vice-présidente, en qualité de juge de la mise en état Madame Clara

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6723dd3ddb4703236dd983ee

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

CEDEX 9 Représentée par maître Sarah AMCHI DIT, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Marie-Sophie CARRIERE, vice-présidente, en qualité de juge de la mise en état Madame Clara

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65b2102cc4cf860008dff62e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

MALINOSKY Didier, magistrat honoraire, rédacteur Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426ec4

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

Y... huit chèques qui lui avaient été remis par ce dernier pour rechercher un financement dans son intérêt ; que Jean-Pierre Y... est venu déposer plainte contre lui le 20 octobre 2001 à la BT Saint-Clar

Source officielle
CC

soc

6137221ccd580146773fa546

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

références des clients et que si l'audit produit par l'employeur révèlait une baisse d'activité, celle-ci concernait tous les établissements de la société et pouvait être liée à la perte des concessions Claas

Source officielle
CC

cr

613725e1cd580146774213a6

Cassation

17 mai 2001

17 mai 2001

Grèce), estimé que les juges statuant en matière pénale doivent indiquer avec une clarté suffisante les motifs sur lesquels ils se fondent, que cette condition de clarté commande la possibilité d'exercice

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

662bf155e266e89ef118a076

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 26 avril 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Florian PARISI, Greffier. Le greffierLe président

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

662bf156e266e89ef118a091

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 26 avril 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Florian PARISI, Greffier. Le greffierLe président

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

67096c8b06866c0645d28347

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Ainsi jugé et prononcé le 04 octobre 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Caroline CROUZIER, Greffière Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67096c8b06866c0645d2834a

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Ainsi jugé et prononcé le 04 octobre 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Caroline CROUZIER, Greffière Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

67096c9406866c0645d284e9

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Ainsi jugé et prononcé le 04 octobre 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Caroline CROUZIER, Greffière Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65b2b5b5fd6229a4e58a5cc5

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 19 janvier 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Aline CAZEAUX, Greffier. Le greffierLe président

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 8

67f596c0bbf04ef7857c3c3a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

PEREZ, Greffier DEMANDERESSE Mme [S] [U] née le 12 Mai 1999 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Clara MARCO, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 328 DEFENDEUR

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65b2b584fd6229a4e58a5b07

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 19 janvier 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Aline CAZEAUX, Greffier Le greffierLe président

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68f7156ea0214f9bf6ab14fe

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Vincent BRUGERE, Greffier Le 20 octobre 2025 dans la cause pendante ENTRE : Madame [C] [G] [S] NEE [K] demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Clara

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

CLARAYM

SIREN 523978682Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CLARAYM

SIREN 523978682Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

17/05/2026

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Radiations

CLARAYAN

SIREN 840630339Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

17/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CLARAYAN

SIREN 840630339Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

10/02/2026

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Immatriculations

CLARAYM

SIREN 523978682Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

23/12/2025

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