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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6032c011882f0836864b14b7
28 novembre 2017
28 novembre 2017
David PEYRON, Président, chargé d'instruire l'affaire, lequel a préalablement été entendu en son rapport M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b80
23 octobre 2014
23 octobre 2014
.-91610 BALLANCOURT SUR ESSONNE Représenté par Me Hélène LE BERRE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0433 Assisté sur l'audience par Me David MICHEL de la SELARL
Source officielleaudience ordinaire
69e2ec22cdc6046d47a3fe70
13 janvier 2026
13 janvier 2026
David BRULIARD Assistés lors des débats de Me O. GIULIANO, greffière, et de Me C.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0203DEC002264504
3 février 2009
3 février 2009
KRIVČÍK against Slovakia The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 3 February 2009 as a Chamber composed of: Nicolas Bratza, President, Giovanni Bonello, David
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65321b229e4ea48318f5ae81
19 octobre 2023
19 octobre 2023
COMPTABLES&FONCTIONNAIRES-(AMF) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jérôme HOCQUARD de la SELARL ELOCA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0087 Ayant pour avocat plaidant Maître Jean-David
Source officielle2ème Chambre
66878d0705d6f7f678d49400
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Me Nolwenn TROADEC RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David
Source officielleREFERES 2ème Section
668c2984894f7f4d2e095f30
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier lors des débats et Charlène PALISSE, Greffière lors du prononcé.
Source officielleREFERES 2ème Section
6696b5829a603a69291038ad
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier lors des débats et Charlène PALISSE, Greffière lors du prononcé.
Source officielleREFERES 2ème Section
6696b5839a603a69291038d2
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier lors des débats et de Charlène PALISSE, Greffière lors du prononcé.
Source officielleChambre 1-5
6789fc4b11ec33b4fa0f17d8
16 janvier 2025
16 janvier 2025
représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Maxime PLANTARD de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me David
Source officielleChambre Premier Président
6791dcc7de5aa0323224da44
22 janvier 2025
22 janvier 2025
6] (76) Résidence habituelle : [Adresse 1] [Localité 3] Lieu d'admission : Centre hospitalier [5] [Adresse 2] [Localité 4] personne concernée par la mesure assisté par Me Me Cécile DAVID
Source officielleChambre 9 cab 09 F
65b94aa35a029d9e20db038d
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Syndicat Interprofessionnel de la Montagne, ( SIM) dont le siège social est sis 54 rue de la Chautagne - 73000 CHAMBERY représentée par Me Florent DELPOUX, avocat au barreau de LYON et par maître DAVID
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304359_20250214
14 février 2025
14 février 2025
région Provence-Alpes-Côte d'Azur aurait manqué à son obligation d'information en s'absentant de lui communiquer les caractéristiques et les avantages de l'offre retenue n'est pas susceptible de l'avoir lésée
Source officielle7ème JEX
6a0f603acdc6046d477cb032
21 mai 2026
21 mai 2026
Adresse 2] représenté par Me Edouard DUBOUT, avocat au barreau de BETHUNE DEFENDERESSE Madame [J] [Q], domiciliée : chez Etude de Me [F], Commissaire de justice, [Adresse 3] représentée par Me David
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a1e657fcdc6046d47caab6b
30 mai 2026
30 mai 2026
[X] [T] - [Adresse 1] ANCIENNEMENT RETENU au centre de rétention de [Localité 2] Représenté par Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : - contradictoire, - prononcée en
Source officielle4ème chambre
DTA_2301259_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Les travaux ont été réceptionnés le 13 avril 2018 avec une date d'achèvement fixée au 21 décembre 2017 et le 4 février 2019 l'intégralité des réserves a été levée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b51b
3 avril 2008
3 avril 2008
Nature du recours : Appel APPELANTE : Société LES CHARPENNES 27 bis, avenues des Sources 69009 LYON représentée par la SCP BAUFUME- SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SCP RIBEYRE DAVID
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61609215db7ff645d8566554
11 septembre 2014
11 septembre 2014
[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me David COUSIN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c08
10 décembre 2015
10 décembre 2015
David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le
Source officielleCour d'Appel
6253cc77bd3db21cbdd902e5
22 février 2013
22 février 2013
greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Céline X... ... 56300 PONTIVY Appelante, comparante en personne, assistée de Me Yvonnick GAUTIER, avocat au barreau de RENNES ET Monsieur David
Source officiellePage 31 sur 84
LEMEE, David, Rémi, Vivien
25/01/2022
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LEMEE, David
04/08/2020
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A & D IMMOBILIER, LEMEE, David
03/01/2020
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A & D IMMOBILIER, LEMEE, David
02/08/2018
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