l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Technic Etude Réalisation, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1997 par la cour d'appel de Douai

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lucienne Y..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1997 par la cour d'appel de Douai

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1998 par la cour d'appel de Douai

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Giovanna Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1997 par la cour d'appel de Douai

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1990 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de l'URSSAF de Tourcoing, dont le siège est ...

Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1995 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société Self auto, dont le siège social est ..., défenderesse

sociétés de secours minières du Nord (URSSM), dont le siège social est à Lens (Pas-de-Calais), ..., venant aux droits des Houillères du Bassin du Nord et du Pas-de-Calais, dont le siège social est à Douai

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1998 par la cour d'appel de Douai

Capelle, demeurant : 59820 Gravelines, en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1997 par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit : 1 / de la société Meridian Shipping Limited, dont

(Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1991 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit : 1 / de M.

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1992 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse d'assurance maladie des professions libérales Province (CAMPLP)

Pierre, Emile X..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1994 par la cour d'appel de Douai (1re Chambre civile), au profit de Mme Marguerite Y..., épouse Audebert Z..., défenderesse à la cassation

Lebas, en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1993 par la cour d'appel de Douai (1ère chambre civile), au profit : 1 / de Auguste E..., décédé, représenté par Mme veuve E..., née Jeanne F..., demeurant

anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (3e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la SCP Le Borgne Maheas Maillard Douette

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 14/09/2000) de l'avoir condamné à payer la somme de 361 219,61 francs tandis que la BIE fait grief à cet arrêt de l'avoir déboutée de sa demande tendant à voir

démissionné le 31 juillet 1995 ; qu'estimant ne pas avoir été rempli de ses droits, il a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Douai

entre eux et l'indivision de X..., de voir déclarer nulle la vente du 3 juin 1998 et obtenir l'allocation de dommages-intérêts ; Attendu que les époux Y... font grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Douai

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 mars 2021), M.

[M] [W], ont formé le pourvoi n° H 22-15.205 contre deux arrêts rendus les 13 janvier 2022 et 28 janvier 2019 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 2), dans le litige les opposant à Mme [

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société du Douaire, société à responsabilité limitée, dont le siège