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652 résultats pour « HUBERT Me PRIMA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00788

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Hubert XXXXXXX..., domicilié [...], 219°/ M. Georges FFFF..., domicilié [...], 220°/ M. Henri YYYYYYY..., domicilié [...], 221°/ M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d02c25a97f0381f4b65

Appel

27 février 2014

27 février 2014

INTIMEE : SAS TAMPICO ayant son siège [Adresse 6] [Localité 6] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me Charles-Hubert

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

620e655647ca1f3717532a29

Appel

16 février 2022

16 février 2022

CLEMESSY SERVICES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me François HUBERT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

65b3686a8c0355000835f4ff

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

du poumon gauche, une atélectasie ou contusion de la moitié inférieure du poumon droit, une lame d'épanchement péritonéal sans lésion d'organe plein ou creux et une fracture déplacée et ouverte de l'humérus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7d3

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:1202REP001459089

Admin. suprême

2 décembre 1992

2 décembre 1992

rencontrait pour obtenir l'assistance d'un avocat et compléter le recours contentieux qu'il avait introduit, le greffe s'adressa à Me Laluet, qui avait accepté sa désignation en aide judiciaire, puis à Me Hubert

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60339c962493a0514615dba9

Appel

10 mai 2017

10 mai 2017

FAUBOURG CHAMPS ELYSÉES prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 811 975 137 [Adresse 5] [Localité 1] Intervenante volontaire Représentée par Me Hubert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89acb

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

******** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 19 Juin 2007, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Monsieur Hubert

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f39b9

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

APPELANTE : FÉDÉRATION DES EMPLOYÉS ET CADRES FORCE OUVRIERE [Adresse 7] [Localité 10] représentée par Me Nathalie VALLEE de la SCP VALLEE-LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie HUMBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1c2

Appel

8 février 2012

8 février 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

61625c98d64a6b1f5148774a

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

naissance 2] 1986 à [Localité 4] Demeurant ensemble [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Roger CONGOS, membre de la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avocat au barreau de DOUAI Assistés de Me Sophie HUBERT

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fca6028d34fd1478dab046e

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

urgences du centre hospitalier intercommunal de [Localité 9] - [Localité 7] a mis en évidence un éclatement du foie droit avec un hémopéritoine abondant, une fracture fermée du tiers supérieur de l'humérus

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:1017DEC002740395

Admin. suprême

17 octobre 1996

17 octobre 1996

    de la requête N° 27403/95                       présentée par Ramón PIQUE HUERTAS

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

603289ed73fdc6bd82e764c2

Appel

19 décembre 2017

19 décembre 2017

siège [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 652 057 969 00402 Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Marc HENRY du LLP HUGHES HUBBARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca14bd3db21cbdd89fca

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

LES SERRES DU FRETY Le Petit Fréty 44860 PONT ST MARTIN représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de Me Hubert C..., avocat S.A.R.L. ALLAIN DES BEAUVAIS ASSURANCES ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fca893b699b1d7aca75df43

Appel

15 septembre 2020

15 septembre 2020

SAS SODEXPO FRANCE Immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 388 10 6 8 82 Ayant son siège social: [Adresse 3] Prise en la personne de ses représentants légaux Représentée par Me Charles-Hubert

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0caac25a97f0381f4acd

Appel

20 février 2014

20 février 2014

PARTIE INTERVENANTE : Monsieur [F] [W] [Y] [V] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 9] de nationalité française demeurant [Adresse 6] [Localité 2] représenté par : Me Charles-hubert

Source officielle
CA

2e chambre 2e section

615e0e62c25a97f0381f55cc

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

[B] prendra en charge la totalité de la gestion du bien du couple notamment en ce qui concerne l'appartement se situant à [Localité 9], -désigné la SCP HUBERT-CHAPLAN-DU MESNIL DU BUISSON-PICARD-MARISCAL

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdaba9d7979bb4c0a43137f

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

barreau de PARIS, toque : D0848 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Mars 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dorothée DARD, Président Mme Madeleine HUBERTY

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0922JUD001607890

Admin. suprême

22 septembre 2009

22 septembre 2009

It reads as follows: “Bruises over medial aspect (L) Thigh, lateral aspect (L) Humerus, posterior aspect (R) Humerus, (L) Scapula region, lateral aspect (R) Thigh. Abrasions both lower legs.

Source officielle

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