CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725e0cd5801467742134e
21 février 2001
le vingt et un février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN
6137269bcd58014677426fc4
6 décembre 2006
à PARIS, le six décembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN
1ère Chambre
DCA_21VE02150_20230509
9 mai 2023
Elle soutient que : -elle n'a pas la qualité de bénéficiaire de l'avantage occulte distribué par la SAS Ocean Properties à la SCI Harmonie, dès lors que la SCI Harmonie Holding dont elle est associée
Chambre civile
63b7cce66b63637c907b7b20
5 janvier 2023
MUTUELLE DE [Localité 7] ASSURANCES C/ Me [H] [J] ès qualité de liquidateur de la SARL HARMONIE DU FEU, M.
5ème Chambre
S.A.S. ENOWE, S.A.S. HARMONIE pourvoi immédiatc/Ordonnance Au fond
69835acdcdc6046d47e21781
22 janvier 2026
HARMONIE pourvoi immédiat contre Ordonnance Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de METZ, décision attaquée en date du 24 Janvier 2024.
2e Chambre
5fdc90e9795c82b417bac37d
15 novembre 2018
Déboute la SAS VAN AMEYDE FRANCE de sa demande d'être relevée de cette condamnation par la SDE KRASEN HARMANI EOOD B...
CH1 Contentieux Général
6954586275782d5f064acc16
16 décembre 2025
Le 22 février 2022, la SAS [Adresse 5] a fait dresser un procès-verbal de constat portant sur le dôme et les désordres affectant les toitures des lodges, le hammam et le logement de fonction. ******
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2200721_20230313
13 mars 2023
Par un acte enregistré au greffe le 13 septembre 2022, la SARL Holding Harmonie JCL a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2407495_20250411
11 avril 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de l'instance introduite par la société Harmonie Mutuelle.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0301DEC003095096
1 mars 2005
Harman, n'appartenait à aucun des services relevant de la direction.
JCP LOGEMENT
687014eeb8daa57c7f67251b
3 juillet 2025
Lors de l’audience, HARMONIE HABITAT a indiqué s’en référer à ses demandes initiales et s’opposer à l’octroi de délais de paiement à [K] [J].
civ3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300414
8 juin 2023
E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 JUIN 2023 La caisse de Crédit mutuel de Harnes
ADLC
ADLC:05-D-29
16 juin 2005
relative à des pratiques mises en œuvre par « Les Haras Nationaux » sur le marché de la reproduction équine
Chambre civile Section 2
64379d869477fe04f5cc633d
12 avril 2023
Harmonie de l'habitat a soulevé l'irrecevabilité d'une demande 'nouvelle'. La S.C.I.
3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019427823
29 août 2008
Xavier Domino, Auditeur, - les observations de la SCP Choucroy, Gadiou, Chevallier, avocat de la SARL HARMONIE FRANCE, - les conclusions de M.
PROCEDURES COLLECTIVES
69eb2af5cdc6046d475b325e
21 avril 2026
Adresse 1] DEMANDERESSE suivant rapport en inexécution du plan, requête aux fins de résolution du plan et ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire en date du 20/02/2026, Entendue, ET HARMONIE
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-709078-718301
11 mars 2003
Le 17 octobre 1995, Jiří Hartman intenta deux procédures afin d’obtenir restitution de ces biens.
2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03614_20221222
22 décembre 2022
véhicules automobiles après modifications, pratique connue sous la dénomination de " tuning ", sous la marque Hamann, appartenant à la société de droit allemand Hamann Gmbh, fabricant allemand de pièces
Sociale C salle 3
6639c3c594131100082385f1
19 avril 2024
Ces créances sont à la charge de l'association Harmonie la Sebourgeoise. Le jugement est donc infirmé.
Chambre 1 A
67ef6fb87985d82da296f77f
2 avril 2025
' La SELARL Hartmann & [X], prise en la personne de Me [O] [X], ès qualité de mandataire liquidateur de Madame [L] [C], s'est constituée intimée le 26 mars 2024.
Page 31 sur 576
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.