rien à foutre de la réaction de son fils" ; Monique X... accusait également Eric Y... d'avoir donné un coup de poing à Kévin alors qu'il avait deux ans parce qu'il ne voulait pas aller dans la petite piscine

mais auquel l'agence immobilière qui l'avait fait signer avait inséré, à la demande de l'acquéreur, une condition suspensive relative à l'obtention d'une autorisation administrative de construire une piscine

Gilles Z..., demeurant 4, Le Parvis de Saint-Maur, 94100 Saint-Maur des Fossés, pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation de la société Yves Pichon, 6 / de la société Laureau et Jeannerot,

X..., propriétaire de la parcelle cadastrée AD, n° 66 bénéficiant en raison de son enclavement d'un droit de passage piéton d'une largeur d'un mètre sur les parcelles contiguës cadastrées AD, n° 64 et

indiquant que le projet concernait un immeuble collectif destiné à l'habitation, soit trente-six chambres et vingt et un logements, sans que la rubrique "autres constructions" soit remplie, que la piscine

conséquences des troubles de voisinage inhérents aux travaux de construction ; qu'il n'apparaît pas , en l'espèce, que les travaux de construction aient pu être menés à bien sans fragiliser le mur pignon

sexuel et agressions sexuelles poursuivis ; "aux motifs que contrairement à ce qui est soutenu, figurent à la procédure de multiples témoignages ou attestations émanant notamment d'employés de la piscine

cette façon avec ma fille ; je faisais une petite dépression et je buvais un peu car je ne travaillais pas" ; qu'il ajoutait : "dans les années qui ont suivi, je l'embrassais sur la bouche et je lui pinçais

s'applique indistinctement à tous les usagers ; qu'il vise expressément qu'il ne saurait porter atteinte aux aisances de voirie des riverains ; que, compte tenu du nombre important de rues réservées aux piétons

défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel X... et Vanessa X... coupables de construction sans permis de construire d'une maison d'habitation et d'un abri de jardin attenant à la piscine

, défauts censés être à l'origine de sa révocation et de son licenciement consécutifs, article complété par la reproduction de deux photographies de la partie civile en maillot de bain à côté d'une piscine

ait masqué ce feu, la présence du carrefour ne pouvait échapper à un conducteur attentif à raison des feux de rappel, des feux tricolores rétrovisuels et du marquage sur la chaussée d'un passage pour piétons

juillet 1992, un agent de la commune de Roquebrune avait constaté que, malgré un rejet du 13 août 1991, notifié le 14 août 1991 de la déclaration de travaux déposée le 25 avril 1991 concernant une piscine

l'entreprise Castel dataient du 31 mai 1992 ; qu'en énonçant néanmoins que la facture émise par cette entreprise et le procès-verbal de réception du 26 mai 1992 établissaient que les barrières de la piscine

adoptés qu'en l'état de la réitération de ses propos par celle-ci, des précisions données quant aux circonstances de fait, corroborées pour certaines (ex. épisode où Steve et sa copine sont allés à la piscine

fait franciser un véhicule belge au profit d'une société dont précisément le responsable est son cousin Youssef ; il apparaît être chargé par ce dernier des basses besognes comme celle de trouver des "pigeons

que pour les travaux à l'égard desquels aucune réserve n'est faite; qu'en l'espèce, il était acquis au débat que le procès-verbal de réception des travaux relatifs au lot "chauffage-VMC-climatisation-piscine

Y... le symbole habituel attaché aux murs mitoyens non seulement sur le mur séparatif entre les jardins respectifs des parties mais aussi sur le mur pignon du pavillon appartenant à M.