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6 410 résultats pour « Jean- Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00776

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Emmanuel S..., domicilié [...]                                     , 22°/ à M.

Source officielle

Page 31 sur 321

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TJ

J.L.D.

6a0f500acdc6046d477b876b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 1] N RG 26/01776 N Portalis DB2H W B7K 4GJ6 Ordonnance du : 21 Mai 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d785

Appel

14 février 2011

14 février 2011

Emmanuel Y...

Source officielle
CC

civ1

613722f9cd58014677403eb0

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

Augustine Z..., les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que les époux Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2ce

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Signé par Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75646cdc6046d477299bd

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

MINUTE SIGNEE PAR : Sébastien CARPENTIER, Président, et Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-Greffier, à qui le jugement a été remis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f662

Appel

17 février 2012

17 février 2012

Emmanuel X...a formé appel de la décision.

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

697d872ecdc6046d4759817d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

JUDICIAIRE D’EVRY 1ère Chambre A MINUTE N° DU : 04 Juillet 2025 AFFAIRE N° RG 16/09551 - N° Portalis DB3Q-W-B7A-LDU7 NAC : 62B FE-CCC délivrées le :________ à : Maître Sandrine PRISO, Maître Emmanuelle

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936254

Admin. suprême

21 juillet 2009

21 juillet 2009

Thierry EH, demeurant ... ; Mme Emmanuelle CW, demeurant ... ; M. Boubker AC, demeurant ... ; Mme Joëlle EI, demeurant ... ; M. FK, demeurant ... ; M. Jean-Marc BQ, demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

686d8e13a2273490db110b14

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Civile Cab. 1 N° RG 23/06850 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MEMW Minute n° Copie exec. à : Me Emmanuel KIEFFER Le Le greffier Me Xavier ANDRE Me Catherine GRIVAUD Me Emmanuel KIEFFER RÉPUBLIQUE

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

65a785d68121050008662f6c

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[H] [K] décédé [Adresse 7] [Localité 22] Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SCP SCP DESSART, avocat au barreau de TOULOUSE Assitée de Me Jean-barthélémy MARIS, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4aa

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

Y...- Denis Z...- Annie B...- Emmanuel C...- Emilie D...- Laurent A...- Mathieu E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LA S.A.R.L. CLAIRACc/Maître Jean Denis X

6253cc16bd3db21cbdd8f146

Appel

15 février 2012

15 février 2012

CLAIRAC c/ Maître Jean Denis X..., ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de Mademoiselle Marie Emmanuelle Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2403312_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Emmanuelli, juge des référés ; - les observations de Szepetowski, pour la société requérante ; - et les observations de Mme A, pour le préfet des Alpes-Maritimes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918b0

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

RG N : 13/ 00669 AFFAIRE : Jean-Marc X..., Marie-Pierre X..., Caroline X..., Emmanuel Y... ML du patrimoine de M. JM X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93379

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Jean Pierre X..., Madame Françoise X... épouse Y..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fce8

Appel

16 octobre 2012

16 octobre 2012

JULLIEN Me Jean-pierre BINOCHE, Me Emmanuelle BONNETON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896b8

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

Jean-Gabriel FILHOUSE, Président M.

Source officielle
CC

civ1

61372128cd580146773f1745

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

Emmanuel C..., membres du "Cercle des amis réunis de Lodève" (le cercle) créé en 1824 et propriétaire d'un immeuble, ont assigné les époux Jean-Paul E..., M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f745d7cdc6046d477136df

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

, Juges Consulaires, Madame Véronique LUCIEN-REINETTE, Juges Consulaires, Monsieur Yannick MUDARD, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Monsieur

Source officielle