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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6163773ef6919f4eda2c38e1
6 avril 2011
1] pris en la personne de son syndic la Société STB GESTION - IMMO GESTION SA, lui même pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] représenté par la SCP GAULTIER - KISTNER
Pôle 4 - Chambre 1
6163a7a89e14e201140bd97a
1 juillet 2010
[N] [E] épouse [P] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 8] de nationalité française profession : gérante de société demeurant tous deux [Adresse 4] représentés par la SCP GAULTIER - KISTNER
6163b7fcb88d7e4ae5cfe386
30 juin 2010
[Adresse 7] représenté par son Syndic, la Société LESCALLIER elle-même pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Localité 5] représenté par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la
Pôle 5 - Chambre 1
6163ee7b3ae8501efbbc534f
31 mars 2010
agissant en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 2] Monsieur [Y] [Z] demeurant [Adresse 5] [Localité 7] représentés par la SCP GAULTIER - KISTNER
Pôle 1 - Chambre 4
6163f127fb73a9295bca64f7
22 janvier 2010
représentants légaux [Adresse 6] [Adresse 6] Société ELTHERM INTERNATIONAL GMBH Prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Adresse 6] représentés par la SCP GAULTIER - KISTNER
Cour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf29
5 novembre 2008
représentée par la SCP GAULTIER-KISTNER, avoués à la Cour assistée de Maître Christian Z..., avocat plaidant pour la SCP Z...
6253ca7cbd3db21cbdd8b275
15 novembre 2007
prise en la personne de ses représentants légaux 12 rue du Caire 75002 PARIS représentée par la SCP GAULTIER- KISTNER, avoué à la cour assistée de Maître Laurent HAY, avocat au barreau de PARIS
Trib. de Commerce
69f9bf8acdc6046d47a65ba5
30 avril 2026
COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 30/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026J122 DEMANDEUR LOXAM [Adresse 1] [Localité 1] RCS 450776968 représenté(e) par Maître DONVAL Annaïg / cabinet WAGNER-DONVAL
Gracieux
690d07031f8a20b91000bcb4
6 octobre 2025
(SOMME), demeurant [Adresse 5] décédée le [Date décès 4] 2025 à [Localité 11] (AUDE) COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie LACASSAGNE-TAVEAU, Présidente, Madame Géraldine WAGNER
690d07371f8a20b91000bf93
[Date naissance 2] 1961 à [Localité 9] (MAINE-ET-[Localité 8]), demeurant [Adresse 7] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie LACASSAGNE-TAVEAU, Présidente, Madame Géraldine WAGNER
690d07561f8a20b91000c18c
69b4697ecdc6046d47934ef4
30 janvier 2025
DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 30/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J5 DEMANDEUR LOXAM [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] représenté(e) par Maître [P] [M] / cabinet WAGNER
Tribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2507147_20260306
6 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 août 2025, le groupement d’intérêt économique (GIE) GENIUS, représenté par Me Wagner, demande au tribunal : de prononcer la décharge de
civ3
613720cbcd580146773ee75c
2 décembre 1987
Z..., demeurant ensemble à Limoges (Haute-Vienne), 34, résidence Wagner, en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1986, par la cour d'appel de Limoges (2ème chambre civile), au profit de Monsieur
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05466_20230131
31 janvier 2023
2020 par lequel le maire de Vitry-sur-Seine a délivré à la SCI Saverema un permis de construire un bâtiment collectif de trois logements sur une parcelle cadastrée section AR n° 41, située 38 voie Wagner
ORTA_2306167_20250519
19 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 août 2023, Mme A B représentée par Me Wagner demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de recette exécutoire n° 00200-2023-26951 du
2ème Chambre
63b5471bc9018405dfcaae14
3 janvier 2023
APPELANT : Monsieur [J] [F] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 12] [Adresse 2] [Localité 9] Ayant pour avocat plaidant Me Gabriel WAGNER de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau
Chambre 1-11 référés
668397ca8da90185712ea2ad
1 juillet 2024
CARREFOUR HYPERMARCHES C/ [L] [G] Copie exécutoire délivrée le : 01 Juillet 2024 à : Me Sophie GOMILA de la SCP WABG, avocat au barreau de NICE Me Souad SAMMOUR de
5ème Chambre
DTA_1905930_20221103
3 novembre 2022
B exerçait les fonctions de responsable d'ingénierie au sein de la société Wana Corporate, qui est une filiale de deux groupes, l'un marocain, l'autre koweitien.
ECLI:FR:CCASS:2022:C310013
5 janvier 2022
dont le siège est [Adresse 2], prise en qualité de syndic de la copropriété [Adresse 23], 6°/ à la société Miloudi, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 13], 7°/ à la société Wagner
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