JUGE DE LA MISE EN ÉTAT DE CARPENTRAS 12 septembre 2023 RG : 22/01641 [I] C/ [L] Grosse délivrée le 04/07/2024 à Me Georges Pomiès Richaud à Me Romain Leonard

N° RG 25/00473 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOHAU URSSAF PACA - DRRTI C/ [P] [S] Copie exécutoire délivrée le : 19 mai 2026 à : - URSSAF PACA - Me Romain LEONARD

CABINET CASSEL, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #K0049 DÉFENDEURS Monsieur [N] [O] [Adresse 1] [Localité 5] Madame [B] [V] [Adresse 2] [Localité 6] représentés par Maître Eric LENARD

Anissa FIRAH, Avocat à la Cour SARL RM PARQUET, [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 12 mars 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard

travaux effectués pour son compte sur un chantier situé à Audruicq ; que, de son côté, la société Soaf a établi au 31 janvier 1981 une situation des travaux terminés à cette date sur un chantier à Saint-Léonard

Eric F..., demeurant Eycouveaux à Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-Vienne), en cassation d'un jugement rendu le 23 novembre 1989 par le tribunal d'instance de Limoges, en matière électorale, au profit

l'affaire entre : APPELANTE : Madame [J] [U] née [E] née le 11 Octobre 1959 de nationalité française Résidence St Martin 5 rue d'Armes 67500 HAGUENAU Ayant pour avocat Me Eulalie LEPINAY

, Avocat à la Cour, membre de la SELARL [V]-GARNAUD L'affaire a été entendue à l'audience publique du 23 octobre 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard

Avocat au Barreau de Paris, membre de la SELARL HAUSSMANN ASSOCIES,, [Adresse 3] L'affaire a été entendue à l'audience publique du 29 janvier 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard

B... au lycée Pasteur D... (92200) pour l’année scolaire 2025/2026 ; d’enjoindre au recteur de l'académie de Versailles d’affecter sa fille au lycée Pasteur D... ou au lycée Léonard de Vinci à Levallois-Perret

la chambre sociale, en rectification de l'arrêt n° 529 FS-P+B rendu le 2 mars 2011, dans le litige opposant le syndicat CFDT santé sociaux du Doubs, dont le siège est Maison des Syndicats, 4 B rue Léonard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Melle Carine X..., demeurant ... à Saint-Léonard (Pas-de-Calais), en cassation

Z..., demeurant rue Louis Lépine, Résidence Léonard de Vinci, appartement 19, 34000 Montpellier, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Pascal Z..., demeurant "Le Grand Collins", 72590 Saint-Léonard-des-Bois, en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1997 par la cour d'appel de Rennes (8ème chambre, section A), au profit : 1 / de

A C, représenté par Me Léonard Balme Leygues, doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 19 juin 2023 portant refus de lui accorder une autorisation d'exercer la profession

Malte [GC], n o   17056/06, §§   93-99, CEDH 2009   ; San Leonard Band Club c.   Malte , n o   77562/01, §§   58-66, CEDH 2004-IX   ; et Fazlı Aslaner c.

comparaissant par Maître Christelle CAZENAVE, Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 6 mars 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard

Représenté par Me Xavier CLAUDE de la SCP CLAUDE, avocat au barreau de HAUTE-SAONE APPELANTS ET : CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE [Adresse 2] Représentée par Me Virginie LEONARD