Roger, Marc Y..., demeurant à Cilaos (Réunion), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 novembre 1991, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Chemin, Villien, Cachelot, Mme Lardet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Fossaert-Sabatier, Boulanger, M. Betoulle, conseillers référendaires, M.

La Défense, anciennement compagnie d'assurances Groupe de Paris, ayant son siège 1, Place Victorien Sardou, 78160 Marly-le-Roi, défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de

Villien, Cachelot, Martin, Mmes Lardet, Gabet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

X..., Roger de Z..., né le 26 juillet 1932 à Fort-de-France (Martinique), de nationalité française, demeurant voie N 4, 1 km, route de Didier à Fort-de-France (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu

Chapron, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Picards, 78160 Marly-le-Roi, représentée par son gérant actuellement en exercice domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1993 par la cour d'appel d'Amiens (1ère

Roger X..., demeurant ...

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Promo plus, société à responsabilité limitée dont le siège est quai Olivier Métra à Bois-le-Roi

Roger E..., 18 / de Mme Christiane E..., née Z..., demeurant ensemble duplex La Futaie, lot n ..., 19 / de M.

Roger X..., demeurant ..., 2°/ du Bureau d'études techniques (BET) Sectra, dont le siège est ..., 3°/ du Bureau Véritas, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs

C A, représenté par Me Roux demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 novembre 2024 par lequel le préfet de la Haute-Vienne lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour mention " vie privée

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

uvre de l'opération à la société G3i et la conception et la réalisation des équipements automatisés à la société Euparc ; que la société La Foncière a, par ailleurs, réalisé elle-même les travaux de maçonnerie

D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 22 AOUT 2024 MINUTE N° N° RG 22/00472 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F7TS Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Pole social du TJ de MACON

DEUX MILLE CINQ LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Monsieur LE ROUX

Michaël, John X..., ayant demeuré Manoir de Poncey à Poncey-sur- l'Ignon (Côte-d'Or) et actuellement Le Mas de la Rabassière, Route de Cornillon à Saint-Chamas (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation

COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 4 JUILLET 2024 MINUTE N° N° RG 22/00554 - N° Portalis DBVF-V-B7G-GADP Décision déférée à la Cour : Jugement , origine Pole social du TJ de MACON