23/03658 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDI5 Décision déférée : ordonnance rendue le 31 août 2023, à 16h10, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-fabiani

MOTOT ET BOUILLOT S.A.S. MUTUELLE SIACI SAINT HONORE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 1], pris en la personne de son Syndic en exercice, la société JFT GESTION S.A.

de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 - N° du dossier EJ.09893 ORDONNANCE DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Sophie MOLLAT

l'expert désigné par les premiers juges avait indiqué nettement, tant dans son rapport initial que dans son rapport complémentaire, que les épistaxis intermittentes et les séquelles d'un hématome du mollet

X..., engagé le 3 décembre 2001 par la société Laboratoires Monot, aux droits de laquelle se trouve la société Merck médication familiale (la société) exerçait en dernier lieu les fonctions de "responsable

conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Carmet, les observations de Me Ricard, avocat de la société Imprimerie Jean Mossot

X..., au service de la Société des engrais Monot (SEM), depuis le 9 octobre 1972, en qualité de représentant, a reçu, le 12 juin 1989, une lettre de licenciement assortie d'une proposition de transaction

Jean-Claude X..., 2°/ de Mme Y..., Marie, Esméralda, Germaine Molet, épouse X..., demeurant tous deux le Bois des Rochers, 50470 La Glacière, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque,

des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique du 30 janvier 2026 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sophie MOLLAT

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Isabelle ROHART, Conseillère Mme Déborah CORICON, Conseillère Greffier

, Présidente Madame Déborah CORICON, Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Sophie MOLLAT, Présidente Madame Déborah CORICON

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/05/2022 la SELARL KROVNIKOFF GALLY la SELARL PIASTRA MOLLET PREVERT ARRÊT du : 09 MAI 2022 N° : - : N° RG

dispositions de l'article 804 et suivants du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant : Madame Sophie MOLLAT

dispositions de l'article 804 et suivants du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant : Madame Sophie MOLLAT

L'amyotrophie de la jambe sera mesurée au niveau de la plus grande circonférence du mollet.

[W] [H], ce dernier s'étant blessé en manipulant une passerelle en aluminium qui lui avait échappé des mains, lui heurtant le mollet gauche.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT-FABIANI, présidente Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère, Mme Isabelle ROHART, magistrate

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT-FABIANI, présidente de chambre, Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère Mme Isabelle ROHART

LEBOUCQ BERNARD de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285, ORDONNANCE SUR INCIDENT (n° /2025 , 4 pages) Nous, Sophie MOLLAT

représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148, ORDONNANCE SUR INCIDENT (n° /2025 , 4 pages) Nous, Sophie MOLLAT