participé à cette opération : - la société ELYSEE BATIMENT, assurée auprès de la SMABTP entreprise générale jusqu'à sa disparition, - la SARL IMSA chargée du lot gros 'uvre, assurée auprès de la SAGENA

Jean-Claude Z..., la société Sagena et la société SMABTP, cette dernière dans les limites de son contrat, notamment, sous déduction de la franchise contractuelle, à payer à M. et Mme A... la somme de 8

(a été) à son tour victime d'un malaise et (s'est/ effondr(é)" (arrêt attaqué, page 6, alinéa 3) et que, à son arrivée sur les lieux, l'adjudant Bertrand A..., sapeur pompier, "a senti une odeur particulière

caractérisé, la preuve de son intention de s'abstenir de porter secours n'étant pas rapportée, alors au surplus qu'il résulte du rapport d'intervention du docteur Y..., médecin du service de santé des sapeurs

indirect ne découlant pas directement de l'infraction de détérioration volontaire de bien appartenant à autrui par l'effet d'une substance explosive ou incendiaire, le dommage corporel subi par un sapeur

attaqué a déclaré Serge X... coupable d'avoir volontairement dégradé les locaux de la boucherie- charcuterie qu'il exploite à Varces ; "aux motifs que, le 30 mars 1999, vers 6 heures, les services des sapeurs-pompiers

pris de la violation des articles 314-1, 314-10 du Code pénal, 20, 21 et 25 de la loi du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique, dite loi Sapin

non-admission à l'hôpital, l'arrêt attaqué constate que l'examen a été réalisé, par un médecin urgentiste de l'hôpital privé d'[1], sur instruction de l'officier de police judiciaire, après intervention des sapeurs-pompiers

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a acheté, par l'intermédiaire de l'agence Nobladis voyage, un billet aller-retour Toulouse-Dallas, sur un vol de la compagnie Sabena

de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société SMM, ayant la SCP Poupet & Kacenelenbogen pour avocat à la Cour de cassation, la société SMA,venant aux droits de la société Sagena

Archimage et Ambiance parquets, anciennement dénommée Actipose, 7°/ à la société SMA, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], assureur de la société Sol équipement, anciennement dénommée Sagena

remédier aux désordres affectant le " déversoir du Maresquier ", soit rendu C et opposable aux sociétés SOLEN Géotechnique, BIEF, F architecte, D architecte, CM Paimboeuf, Torres et Vilault, Mastellotto, Sagena

à Seynod (Haute-Savoie), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1987 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de la société BONNET ELECTRONIQUE MENAGER AMEUBLEMENT - SABEMA

et un dernier dans la nuque " ajoutant même qu'il avait été " choqué de voir cela " ; que le prévenu précisait lors de sa garde à vue que, lorsqu'il avait rejoint Jonathan Y... derrière la haie de sapins

conformément à la loi ; Vu l'article 462 du code de procédure civile ; Vu l'avis donné aux parties ; Attendu que, la cassation intervenue sur la condamnation de la société Temsol et de la société Sagena

Vu la procédure suivante : La société SMA, venant aux droits de la société Sagena, a demandé au tribunal administratif de Marseille, de condamner le département des Bouches-du-Rhône, son assuré, auquel

mutuelle dont le siège est [Adresse 6], prise en qualité d'assureur de la société [W] [X], 4°/ à la société SMA, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], [Localité 5], anciennement dénommée Sagena

/ à la société Lingenheld Environnement, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Sma, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de SAGENA

#Savezna Republika Njemačka protiv Komisije Europskih zajednica.#Predmet 50-69 R.

, la SCP B.D. liquidateur de la société ICD Assurances, et la société Riverstone France, l'absence de demandes formulée dans le dernier état de la procédure contre les sociétés Sagena, SCP K...