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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 - CONSTRUCTION
68dece486af9fd1f80957cde
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Octobre 2025 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Maître Nicolas DEUR Maître Philippe SCHRECK
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6706d413f1d01e3c86f2d4f6
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [N] [W], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Sandrine DUCROCQ-SCHRECK, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.
Source officielleChambre 1
67eedd32b848dd6814c60dd1
3 avril 2025
3 avril 2025
publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : la SELARL CAPPONI LANFRANCHI & ASSOCIES la SCP LES AVOCATS IZARD & PRADEAU la SCP SCHRECK
Source officielleREFERES GENERAUX
66fd999438de0398b51a7b4f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [K] [M], demeurant [Adresse 3] - [Localité 8] représenté par Me Sandrine DUCROCQ-SCHRECK, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES CPAM DU VAR, dont le
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502803_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
D A, représenté par Me Schalck, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er avril 2025 par lequel le préfet du Bas-Rhin
Source officielleJU MLM (3)
DTA_2305870_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 16 et 31 août 2023, Mme A C épouse E, représentée par Me Schalck, demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission provisoire
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60350fb356ba433c44ffb134
24 juin 2016
24 juin 2016
Instance de PARIS en date du 14 octobre 2014, - condamner la Banque Postale au paiement de la somme de 9 304,64 euros à la succession de Madame veuve [Q], ouverte en la SCP Dominique CADET, Pascale SCHENCK
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402223_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
C B, représenté par Me Schalck, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 mars 2024 par lequel le préfet du Haut-Rhin
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100430_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
: 1°) à titre principal, d'établir le décompte général et définitif du lot n° 2, intitulé " gros œuvre ", du marché public de travaux de reconstruction du restaurant universitaire du campus de Schoelcher
Source officielleChambre 1-5
6901b120748a422ad95403d4
28 octobre 2025
28 octobre 2025
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 24/15172 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOEB6 Ordonnance n° 2025/[Localité 16]/134 Madame [A] [Z] représentée et assistée par Me Philippe SCHRECK
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f579
20 avril 2012
20 avril 2012
C/ 0 Me Claude Z... ... 97233 SCHOELCHER non représenté COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007738414
18 décembre 1987
18 décembre 1987
X..., demeurant villa Croix du Sud Pointe de Jaham Schoelcher à Fort-de-France Martinique , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 13 juillet 1984 par lequel le tribunal
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007714594
27 juin 1986
27 juin 1986
qui n'y était pas légalement tenu, a estimé utile que certains conseils municipaux soient consultés sur la création ou la modification de cantons, le fait que le conseil municipal de la commune de Schoelcher
Source officielleciv1
61372167cd580146773f37b6
4 avril 1991
4 avril 1991
Nazaire, Théodore E..., demeurant à Capesterre-Belle-Eau (Guadeloupe), rue Schoelcher, 3°/ de M. Robert, Paul, Marie F..., demeurant à Capesterre-Belle-Eau (Guadeloupe), Bananier, 4°/ de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2600089_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Fait à Schoelcher, le 10 mars 2026. Le président du tribunal Juge des référés, S. Thérain La greffière, N.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2208273_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
C, demeurant au 6 rue de Rouffach à Issenheim (68500), et de Mme B, demeurant au 12 rue Victor Schoelcher à Merxheim (68500).
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2500599_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Fait à Schoelcher, le 23 décembre 2025. Le président, J-M.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2500799_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Fait à Schoelcher, le 26 janvier 2026. Le président du tribunal, J-M.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2600078_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Fait à Schoelcher, le 9 février 2026. Le juge des référés, J-M. Laso La greffière, N.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2600181_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Fait à Schoelcher, le 28 avril 2026. Le président du tribunal, S.
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