Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
634507be3d3abfadff7c798b
7 octobre 2022
7 octobre 2022
-- RG 22/00047 APPELANT Monsieur [Z] [E] [O] Me Mourad MIKOU, avocat au barreau de POLYNESIE INTIMEE La [3] ORDONNANCE DE DESISTEMENT N°91 Nous, Nathalie TISSOT
Source officielleChambre Sociale
62f34a3e82b27805d4d3c10c
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Me Etienne CHAPOULIE, avocat au barreau de POLYNESIE, Me Dominique BOURION, avocat au barreau de POLYNESIE INTIME Monsieur [K] [W] ORDONNANCE DE DESISTEMENT N°73 Nous, Nathalie TISSOT
Source officielleChambre Sociale
62f34a3e82b27805d4d3c10e
1 juillet 2022
1 juillet 2022
GRANDS PROJETS DE POLYNESIE (GPP) Me Laurent CHICHEPORTICHE, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° 74 Nous, Nathalie TISSOT, magistrat chargée de la mise en état, assistée
Source officielleChambre Sociale
62f34a3e82b27805d4d3c110
1 juillet 2022
1 juillet 2022
GRANDS PROJETS DE POLYNESIE (GPP) Me Laurent CHICHEPORTICHE, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° 75 Nous, Nathalie TISSOT, magistrat chargée de la mise en état, assistée
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310333
14 septembre 2017
14 septembre 2017
X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Tiipoto et M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2203704_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Marseille (AP-HM) à lui verser une somme de 14 805 euros en réparation des préjudices qu'il a subi du fait de l'infection qu'il a contractée au décours d'une intervention réalisée à l'hôpital de la Timone
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2208049_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles Mme E A a été prise en charge respectivement à l'hôpital du pays salonnais et à l'hôpital de la Timone
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00697
7 juillet 2015
7 juillet 2015
révocation, - que la révocation du liquidateur doit se réaliser selon les mêmes formes ; que la demande de Madame Nicole et Monsieur Guy Y..., Messieurs Hervé, Jean-François et Bertrand A..., Messieurs Timothée
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02670
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Timothée NNNNN..., - Mme Monique OOOOO..., - Mme Geneviève PPPPP..., - M. Denis QQQQQ..., - Mme Christelle QQQQQ..., - M. Joël RRRRR..., - Mme Alexandra RRRRR..., - M. Nicolas SSSSS..., - M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
660cf2677c1ccb0008628e61
2 avril 2024
2 avril 2024
PIERRE ET FRANCIS HOTEL [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Timothée BRAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : G129 à DÉFENDEURS Madame [W] [T] [Adresse 1] [Localité 3]
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2502567_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
D..., représenté par Me Timothée Chaste, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 juin 2025 par laquelle le préfet de la Marne a invalidé sa réussite au permis de conduire ; 2°) de
Source officielle1ère chambre
DTA_2310275_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. La rapporteure, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2310391_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2025. La rapporteure, H.
Source officielle1ère chambre
DTA_2310419_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2025. La rapporteure, H.
Source officielle1ère chambre
DTA_2310461_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2025. La rapporteure, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2310572_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2025. La rapporteure, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2310573_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2025. La rapporteure, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2310683_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2025. La rapporteure, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302888_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2025. La rapporteure, Signé : H.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303237_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 novembre 2024. La rapporteure, H.
Source officiellePage 31 sur 178