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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d6d
14 juin 2021
14 juin 2021
, étant rappelé que ledit chantier a duré plus de dix mois.
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd9239c
7 mai 2015
7 mai 2015
Xavier Y..., notaire, avec le concours de Mme Aline Z..., notaire de l'acquéreur, le lot no 78 de l'état de division d'un ensemble immobilier dénommé " La Grange-Le-Roy ", soit, dans le bâtiment H, un
Source officielleChambre 8 REFERES
696aa896cdc6046d47934826
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ENTREPRISE [F] FRERES, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 6] Rep/assistant : Maître Xavier MASSIP de la SCP BG ASSOCIÉS, avocats au barreau de RENNES
Source officielleREFERES 2ème Section
6682ef23d7288dcb2a015a5b
1 juillet 2024
1 juillet 2024
301805302, dont le siège social est : [Adresse 21] [Localité 17] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Toutes deux représentés par Maître Xavier
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65aac7ce0c777d3ec8ea3988
19 janvier 2024
19 janvier 2024
MMA IARD en qualité d’assureur de la société CHARPENTES INDUSTRIELLES BERGERACOISES [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Maître Xavier SCHONTZ de la SELARL GALY & ASSOCIÉS, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7da157826b344597666
15 janvier 2024
15 janvier 2024
visa de l’article 145 du code de procédure civile - condamner les parties défenderesses à communiquer les attestations d’assurance RCD et RC facultatives à la date de la déclaration d’ouverture de chantier
Source officielleChambre 4-6
679484d35336e7e668efcd79
24 janvier 2025
24 janvier 2025
En conséquence': pas d'affectation sur le chantier du gymnase d'[Localité 5] en attendant la réalisation d'une étude de poste à prévoir sur le chantier et à prévoir avec M. [G].
Source officielle8ème chambre
6968fcaacdc6046d47677437
14 janvier 2026
14 janvier 2026
France (HFN), en charge du lot gros 'uvre a fait appel aux services de la société Forum Intérim Var (Forum Intérim) pour une mise à disposition d'ouvriers intérimaires destinés à intervenir sur le chantier
Source officielle2e chambre sociale
677f67a38c38f76f783032f9
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Il allègue qu'il se rendait chaque jour sur les chantiers.
Source officielleChambre Sociale
65b8a191ca0c5f00083990fd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Z] a été « positionné en test chef d'équipe, ce dans l'objectif d'apprécier son potentiel d'évolution », ces tests n'ayant été réalisés que sur quelques chantiers en appui de chefs de chantier confirmés
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2403252_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et quatre mémoires, enregistrés le 21 mai, le 18 juin, le 27 novembre 2024, et les 7 et 24 janvier 2025, la société Aqio, représentée par Me Xavier Heymans
Source officielle5e Chambre
63ca43519066fd7c90fc29a1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
FRANÇAIS LE DIX NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société [6] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Xavier
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6352c51457d0f882db55
27 avril 2023
27 avril 2023
Représentés par Me Valérie CHAUVE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [W] [R] né le 19 Juin 1960 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Xavier
Source officiellePremier président
68199b4545063c42e3253912
24 avril 2025
24 avril 2025
l'aménagement de l'exécution provisoire L'affaire, retenue à l'audience du 10 avril 2025, au Palais de justice de Besançon, devant Madame Marie-Bénédicte MAIZY, premier président, assistée de Monsieur Xavier
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01085_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
A ce titre, le fait que l'ouverture tardive du chantier résulte du refus de délivrance d'un premier permis de construire le 4 mars 2008 par le maire de Dunkerque, lequel a été annulé par un jugement du
Source officielleChambre Sociale
670e05db10ea465c0ffcf74e
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Xavier DEVAUX, Directeur de greffe, lors des débats, et Mme MERSON GREDLER, Greffière, lors de la mise à disposition.
Source officielleService des référés
669038f7766d1156dbc00b25
11 juillet 2024
11 juillet 2024
épouse [FI], [VT] [JN] épouse [UO], [KH] [JN] épouse [M], [Z], [U], [IU], [VK], [N], [T], [XA] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE ORDONNANCE DE REFERE DU 11 Juillet 2024 PRESIDENT : François-Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5a
27 février 2008
27 février 2008
-Signé par Monsieur Xavier SAVATIER, Président, et par Madame Sandra BELLOUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ************* En 1999
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e275
22 juin 2011
22 juin 2011
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 28 Janvier 2008 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de CERGY PONTOISE No RG : 04/00733 Copies exécutoires délivrées à : Me Xavier
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68edd8fe87178132e1935154
13 octobre 2025
13 octobre 2025
La « taille » est le nom commun donné au chantier d'abattage du charbon.
Source officiellePage 31 sur 70