LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 16 décembre 2006, Mme X..., qui était au volant de son véhicule automobile, a marqué l'arrêt

A... qui circulait sur le CD 537 hors agglomération dans le sens SUPER- DEVOLUY ûCORPS est entré en collision avec le véhicule OPEL CORSA conduit Monsieur Y... qui allait dans le même sens.

Fabrice D..., qui venait de la rue de Vern en sens inverse et bénéficiait aussi du feu vert, a abordé l'intersection et est entré en collision avec le véhicule piloté par M.

Fabrice D..., qui venait de la rue de Vern en sens inverse et bénéficiait aussi du feu vert, a abordé l'intersection et est entré en collision avec le véhicule piloté par M.

FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Le 05 octobre 1994, sur le C.D. 11, commune de NEAUPHLE LE VIEUX, une collision a opposé le véhicule conduit par Madame Murielle X... qui circulait en direction

sérieux quant à la légalité du décret contesté ; qu'en effet, en premier lieu, la déclaration d'utilité publique n'a pas respecté les formalités obligatoires d'information et d'obtention d'avis de la commission

NATURE DE L'AFFAIRE : 600 - Demande en réparation par la victime de dommages occasionnés par un véhicule terrestre à moteur APPELANTE et demanderesse : Les ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL(A.C.M), agissant

[O] [V] circulait sur sa motocyclette sur le CD 919 dans le sens [Localité 2]-[Localité 3], et qu'à la sortie d'un léger virage à gauche, au sommet d'une côte, il est entré en collision avec le véhicule

[Z] [W], résident suisse, est entré en collision avec un véhicule automobile conduit par Mme [I] [X], assuré par la société MAAF assurances. Gravement blessé, M.

[L] [Z] lorsque, en position allongée sur le sol, il a été heurté par le véhicule de Madame [Z] [H] ; qu'à l'inverse, cette dernière et son assureur estiment que la qualité de piéton ne peut

, a percuté un véhicule conduit par M.

qui décrit les circonstances suivantes : « le salarié déclare avoir ressenti une douleur en débrayant pour éviter une collision avec un véhicule arrivant en face », le siège des lésions se situant dans

[I] [B] a été victime d'un accident de la circulation, [Adresse 21] à [Localité 19], alors qu'il circulait à bord de son véhicule, de marque Opel modèle Corsa IV 1.3, immatriculé BV 917 PL, pour se rendre

La lecture des témoignages recueillis lors de l'enquête pénale permet également de déterminer avec précision les circonstances de la seconde collision, un troisième véhicule étant arrivé rapidement et

[J] était en phase d'accélération lorsqu'il est entré en collision avec le véhicule conduit par M. [O].

B est entré en collision avec un autre véhicule alors qu'il s'engageait sur l'avenue Léonard de Vinci à Digne-les-Bains.

alors qu'il était sous l'empire d'un état alcoolique et inapte à conduire ledit véhicule qui entrera en collision avec un camion, collision au cours de laquelle Antonin Y... décédera ; que Marc X... ne

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 24 mai 2011), que le 23 octobre 1996, au croisement d'une route départementale et d'un chemin, est survenue une collision

          Le 21 juillet 1985, les requérants A. et B. qui voyageaient à bord de leurs voitures respectives furent victimes d'une collision avec un véhicule provenant

Il fut pris en chasse par plusieurs voitures et motos de police, et sa voiture entra en collision avec d’autres véhicules. Deux conducteurs furent blessés.