Alvarez, conseiller ; - les observations de Me Malblanc, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Alvarez, magistrat désigné ; - les observations de Me Malblanc, représentant M.

Alvarez, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Alvarez, conseiller ; - les observations de Me Choffrut, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

RG 17/04631 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAFNQ [U] [O] [J] [Y] épouse [O] C/ SA FILIA MAIF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale PALANDRI Me Lionel ALVAREZ

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Hardy, représentant le bureau d'Etudes Eveha et de Me Bigas, représentant l'INRAP

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me Desingly, représentant la commune de Blagny. Considérant ce qui suit : 1.

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Oscar Alvarez ; - et les observations de Me Lebaad, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations de Me Sainte-Thérèse représentant la régie du SDDEA. Considérant ce qui suit : 1.

ALTAREA COGEDIM IDF C/ S.A.S.

ALVAREZ

#Domingo Sánchez Ruiz u Berta Fernández Álvarez et vs Comunidad de Madrid (Servicio Madrileño de Salud).

  Belgique 18/07/2022 Sebastian-Angel GARCIA BLANCO 1957 Herstal espagnol Jacques ENGLEBERT 11. 35931/22 Cue Alvarez c.

DOSSIER N° RG 23/08024 - N° Portalis DB3D-W-B7H-KBT3 MINUTE N°24/ 1 copie dossier 1 copie exécutoire à la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, la SCP GOBERT & ASSOCIES, la SCP LOUSTAUNAU FORNO 1 expédition à chaque

DOSSIER N° RG 23/08253 - N° Portalis DB3D-W-B7H-KB4J MINUTE N°24/ 1 copie dossier 1 copie exécutoire à la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, la SCP GOBERT & ASSOCIES, la SCP LOUSTAUNAU FORNO 1 expédition à chaque

et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 14/08333 - N° Portalis DB3D-W-B66-GUY5 1 copie exécutoire à : Me Luc COLSON 1 expédition à :Maître Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE

Alvarez, conseiller, Mme Dos Reis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2026. Le président-rapporteur, Signé B.

Grosse délivrée le : à : Me Sandrine LENCHANTIN DE GUBERNATIS Me Benjamin CHARLIER, Me Richard ALVAREZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance