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6 080 résultats pour « Antoine Julie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722b2cd5801467740044b

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Gérard, Jules, Eugène C..., demeurant ..., 6°/ de Mme Mauricette E..., demeurant Miomo, Résidence Casella, bâtiment D, 20200 Bastia, 7°/ de Mme Julie, Marie-Paule B..., épouse G..., 8°/ de M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6528df1daaebb88318fda469

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

nullité du commandement de payer valant saisie-vente délivré le 7 janvier 2019 à son encontre, - annulé le commandement de payer valant saisie-vente délivré le 7 janvier 2019 par la SCP Hurault et Anthoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eabd3db21cbdd8992b

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

SEPT OCTOBRE DEUX MILLE SEPT APPELANTE : S.A.R.L LES HAUTS DE BENEDETTU Prise en la personne de son représentant légal en exercice Parc d'activité de Purettone 20290 BORGO représentée par Me Antoine

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007805895

Admin. suprême

19 octobre 1992

19 octobre 1992

Antoine A..., demeurant à Battigny (54115), et par le SYNDICAT DES EAUX DE BATTIGNY-GELAUCOURT, représenté par son président en exercice M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2202910_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

A B, représenté par Me Antoine, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 avril 2022 par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a rejeté sa demande de délivrance d'un titre de séjour ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd91292

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

personne COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 14 janvier 2014, devant Mme Julie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9176a

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

Olivier Jean X... né le 02 Juillet 1965 à PARIS ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Marie Josée BELLAGAMBA, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d719

Appel

16 février 2011

16 février 2011

née le 16 Juin 1959 à MARSEILLE (13000) ... 20620 BIGUGLIA représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Lyria OTTAVIANI, avocat au barreau de BASTIA INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928d0

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Jean Luc Joseph Antoine B...

Source officielle
CC

civ2

613721b1cd580146773f62ed

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Antoine, Simon XI..., demeurant ..., appartement Jubéos, 8°/ M. Jean-André XI..., demeurant à Sartène (Corse-du-Sud), Pianoli, villa Jean-Jacques, 9°/ M.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6686fbc9e74459e0c7edbff8

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

que la SAS GJML ANTOUN est responsable des désordres occasionnés au véhicule,condamner la SAS GJML ANTOUN au paiement des sommes réclamées par monsieur [D] [I],en tant que de besoin, condamner la SAS

Source officielle
CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_24TL00355_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler l'arrêté du 21 novembre 2022 par lequel le maire de la commune de Moussan a accordé à la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Antonin

Source officielle
CC

cr

61372603cd580146774224a7

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 14 janvier 1999, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f538

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

: Syndicat de copropriété RESIDENCE LES SABLES DE BIGUGLIA Prise en la personne de son syndic en exercice SARL Cabinet Saint Saint Nicolas 44, Boulevard Graziani 20200 BASTIA assistée de Me Antoine-Paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f8c

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

. & GENICON S., avoués assistée de Me Antoine D..., avocat Monsieur Jean Paul Y... Mané Dierhen 56700 KERVIGNAC représenté par la SCP BAZILLE J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec12

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Paul EON, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Fabrice Siméon Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d49c

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

De cette union sont nés quatre enfants : Anthony le 18 juillet 1992, Sophie le 23 juillet 1995, Antoine et Mylène le 27 décembre 1999.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7ab

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assistée de la SCPA LGH & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS plaidant par Me Julie PIQUET, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Madame Corinne X

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f051

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

né le 07 Septembre 1943 à PARIS ... 20128 GROSSETO PRUGNA assisté de la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA et de Me Robert TERRAMORSI, avocat au barreau d'AJACCIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd9268f

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

Antoine Y...: 149 parts Au regard d'un conflit perdurant entre les ex-époux Y..., M.

Source officielle

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