. ; que les déclarations des deux fonctionnaires du SRPJ de Limoges, assistés d'un inspecteur de l'antenne de police judiciaire de Tours, sont parfaitement concordantes ; que rien ne permet, ainsi que

chez Monsieur [Q] [S] - 20215 VESCOVATO représentée par Maître Pierre-Antoine PERES de la SELARL D’AVOCAT PIERRE ANTOINE PERES, avocats au barreau de BASTIA [R] [U] [O], né le 30 Juillet 1968 à TOULON

COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Amélie DRZAZGA GREFFIER : Marie-Christine YATIM DEMANDEUR Monsieur [Q] [O] [Adresse 2] [Localité 1] comparante DEFENDERESSE La société [Adresse 3] ANTIN

#Antoine Kergall prieš Europos Parlamentas.#Byla C-1/55.

CDC HABITAT SOCIAL [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Marc-Antoine PEREZ, avocat au barreau de PARIS d'une part, DEFENDEUR : M.

loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 4 janvier 1990 par l'association Agcag en qualité d'aide-comptable pour occuper en dernier lieu les fonctions de conseiller et responsable d'une antenne

Michel et Antoine Y... et de Mme X..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. de Z..., les conclusions de M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, DE L'ARRET ATTAQUE, IL RESULTE QUE VANCON A VENDU UN VELOCAR A PERRET ET QUE PIRONNET, MANDATAIRE DE PERRET, A REVENDU CE MEME VELOCAR AU MINEUR ROBERT X..., LEQUEL

Antoine Z..., 2°) M.

NAOS LES LABORATOIRES Copie exécutoire délivrée le : 18/04/24 à : - Me Antoine LOUNIS de la SELARL ERGASIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Charles TOLLINCHI de la

Antoine X..., 3 / Mme Antoine X..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Le syndicat des copropriétaires invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Pérez, président-rapporteur ; - et les observations de Me Hajji, substituant Me Hamdi, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Patrice Y..., domicilié [...], agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de copropriétaire des indivisions et en qualité d'héritier des successions Antoine, Nicolas et Camille Y..., contre l'arrêt

B..., son épouse, Georges et Antoine B..., passagers blessés dans l'accident, ont demandé réparation de leurs préjudices à M.

Abeille assurances IARD, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1996 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de la société Antoine

de la SCP FROGER-PERES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0259. __________________ NOUS, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu l'ordonnance

Perez ; et les observations de Me Tesson, représentant M. C... A.... Considérant ce qui suit : M. D... C...

instances parisiennes " ; " Mlle B..., responsable de la communication externe, a reconnu que " Patrick X...s'est présenté en sa qualité de mandataire de Enfance et Partage et de responsable de l'antenne

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 5 juin 2001) et les productions, que, suivant lettre de voiture internationale du 3 janvier 1996, la société Sabim a confié à la société Antoine

MICHEL CHARLES, PERES RENEE D..., EPOUSE H..., QUE LE TRIBUNAL D'INSTANCE A INSCRIT SUR LA LISTE ELECTORALE DE ROSPIGLIANI, NI A U... IRENE, VEUVE N..., G... FRANCOISE L..., EPOUSE S..., Z...