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2 878 résultats pour « Barny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0227DEC002395624

Admin. suprême

27 février 2025

27 février 2025

Bárdy, a lawyer practising in Érd.

Source officielle

Page 32 sur 144

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TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

68e7a4e7033cf481c39a2d36

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

2025 [A] [E] [H] [F] C/ BRITISH AIRWAYS PLC, Société de droit étranger Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 06 Octobre 2025 à la SCP Dominique JEAY et à Me Vincent BARAY

Source officielle
CA

1ère chambre

627df9080d41e0057d43e529

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

EXPRO, JCP DE NIMES 09 février 2021 RG :20/02416 [F] C/ [V] Grosse délivrée le 12/05/2022 à Me Caroline RIGO à Me Christine TOURNIER BARNIER COUR D'APPEL

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2302101_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 30 janvier, 16 avril et 30 novembre 2023, Mme B A, représentée par Me Barnier, demande au tribunal, dans le dernier état de

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206882_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 septembre 2022, la société SER Construction, représentée par Me Barnier, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a21

Appel

3 novembre 2005

3 novembre 2005

LACAN (avocat au barreau de PARIS) INTIMES [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Octobre 2005 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f91

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

Philipe - LISSES (91) INTIME DEFAILLANT [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 Décembre 2005 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882b9

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

CHAUVEAU (avocat au barreau de PARIS) INTIME [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Février 2006 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206005_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 août 2022, la société SER Construction, représentée par Me Barnier, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis à son encontre

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007775494

Admin. suprême

24 octobre 1990

24 octobre 1990

B 2, Parc Barry à Marseille (13005) ; M.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007811948

Admin. suprême

27 janvier 1993

27 janvier 1993

Charles X..., en vue de la réhabilitation d'un immeuble sis à Mormoiron, quartier du Barry-Haut ; 2°/ de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CC

comm

6079d67f9ba5988459c5b8fe

Cassation

25 novembre 1974

25 novembre 1974

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (LYON, 14 JUIN 1973), BRUN A, PAR ACTE DU 17 MAI 1963, PRETE UNE SOMME D'ARGENT A LA SOCIETE PLANCHE ET BARRY ; QU'IL

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

697e0726cdc6046d4764a3f7

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Assesseurs Lucile DULIN, Vice-Présidente Brunehilde BARRY

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

69cd94adcdc6046d47caa1cf

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

BARRY Greffier lors du prononcé du jugement ; DEMANDEURS : Madame [R] [Y] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Ségolène CLEMENT, avocat au barreau

Source officielle
TJ

JAF Cab 7

69d6d608cdc6046d4792f0ae

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Brunehilde BARRY

Source officielle
TJ

JAF Cab 7

69d6d786cdc6046d47930edc

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Brunehilde BARRY

Source officielle
TJ

JAF Cab 7

69debac0cdc6046d47402348

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 10 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Brunehilde BARRY

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

677dad2eb032d83cfd3ee62a

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

BARRY, greffier Statuant en application de l’article 814 du code de procédure civile DÉBATS : à l’audience tenue en chambre du conseil du 11 Décembre 2024 JUGEMENT : - contradictoire - en premier ressort

Source officielle
CC

civ3

613720d1cd580146773eea78

Cassation

20 avril 1988

20 avril 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierre Z..., demeurant 8 voie Barye, Vitry-sur-Seine (Val de Marne), en cassation d'un arrêt

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2401633_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

enregistrée le 11 mars 2024, Mme A demande au tribunal de trouver une solution au litige qui l'oppose à la commune de Roquecor relatif à l'entretien d'un mur de soutènement attenant à la voirie sis rue du Barry

Source officielle