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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
66ff85c6a4ff9ec259c09818
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Représenté et assisté par Me Lina BELKORA, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur [S] [B] né le 07 Février 1988 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté et assisté par Me Benjamin
Source officielleChambre 01
67002e87c34eb4cc857818d0
4 octobre 2024
4 octobre 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielle9ème chambre 2ème section
668596d81d2b47a9d8cc0e85
3 juillet 2024
3 juillet 2024
ARTEMIS COURTAGE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #
Source officielleJEX
678023a69c3ba90f51dc2e2b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DE RENNES [Adresse 12] - [Localité 9] - tél : [XXXXXXXX01] JUGEMENT D’ORIENTATION Le 09 Janvier 2025 N° RG 24/00005 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K2RQ CAISSE DE CREDIT MUTUEL VAL DU CENS Maître Benjamin
Source officielle2ème chambre section C
6780bad1f25437b69df75a74
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[V] [J] aux entiers dépens de l'instance, condamnation assortie au profit de Maître Benjamin Minguet, Avocat sur son affirmation de droit, du droit de recouvrer directement à l'encontre de M.
Source officielle2ème Chambre civile
686c219ddd7001754d61f960
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ARCHIPEL 41 [Adresse 14] [Localité 15] représentée par Me Benjamin DERSY, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162bb4ef32b7c38854c30d7
31 octobre 2012
31 octobre 2012
et en application des dispositions de l'article 786 et 910 du même code, l'affaire a été débattue le 18 septembre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6698b063e6ed70c67f64490d
16 juillet 2024
16 juillet 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
662c94e6b787c4000862f4db
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c0
5 novembre 2008
5 novembre 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
679331c731df9338379d26e1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
au R.C.S. de [Localité 9] sous le n° 393 656 478 Agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b36
9 janvier 2008
9 janvier 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a25f
4 mars 2008
4 mars 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aeb2
6 mai 2008
6 mai 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0b6
22 octobre 2010
22 octobre 2010
Plateau Roy 97233 SCHOELCHER représentée par Me DI FRANCESCO de la SELARL URBINO-SOULIER CHARLEMAGNE et ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS INTERVENANT : LE CONSEIL RÉGIONAL DE LA MARTINIQUE Représenté
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd9160c
21 mai 2014
21 mai 2014
avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 mars 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleChambre 4-8a
677e185025a73d43aa4ae1bd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Sylvie CACHET, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027582138
19 juin 2013
19 juin 2013
Benjamin de Maillard, Auditeur, - les conclusions de Mme Gaëlle Dumortier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M.
Source officielle8ème chambre 2ème section
67096c8506866c0645d28240
3 octobre 2024
3 octobre 2024
IMMOBILIERE EUROPE SEVRES, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS,
Source officiellePremier président
688312df9a4bcd46bcddb146
24 juillet 2025
24 juillet 2025
PARTIES EN CAUSE : Monsieur [K] [W] demeurant [Adresse 5] DEMANDEUR Représenté par Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON, et ayant pour avocat plaidant Me Ardoine CLAUZEL, avocat au
Source officiellePage 32 sur 97