CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 065 résultats pour « Bissari »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01058

Cassation

24 juin 2025

24 juin 2025

les références de l'avocat désigné par le mis en examen et signé pour ordre de ce dernier doit être regardé comme recevable dès lors qu'il a été adressé au greffe de la chambre de l'instruction par le biais

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00114

Cassation

4 février 2026

4 février 2026

[D] soutenait avoir continué à occuper, pendant toute la période de congé sans solde, par le biais d'un montage juridique avec la société Primexis, son poste de directeur comptable et fiscal France sous

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64534c3e37f394d0f8f66519

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

SOCIETE LEGAY agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Pascal BIBARD de la SELARL CABINETS

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f4d

Cassation

3 juin 2004

3 juin 2004

. ; qu'ils ont constaté la présence de deux appareils automatiques, un jeu vidéo et un billard électrique présentant une plaque de propriétaire, la Sarl Logic Elec Diffusion, accompagnés de déclarations

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107374_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

La société Neottia, qui exploite une activité de location meublée d'un bien immobilier situé à Bidart (64) a présenté une réclamation, en date du 16 novembre 2019, tendant au remboursement d'un crédit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91322

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

Laurent BOUCHERLE substitué par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES INTIMÉE --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Line Marie BISSERIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910c5

Appel

12 février 2014

12 février 2014

Représenté par Me Hélène LEMASSON, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉ Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Line Marie BISSERIER, Greffier, Après avoir appelé l'affaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2506124_20250811

Administratif

11 août 2025

11 août 2025

A a lu son rapport et entendu Me Bizzarri, substituant Me Couronne, avocat de la Communauté d'agglomération de Sarreguemines Confluences. Les défendeurs n'étaient ni présents, ni représentés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2301883_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

A B, représenté par la SELARL Berard-Jemoli-Santelli-Burkatzki-Bizzarri, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) de suspendre, sur le

Source officielle
TA

JU MW (3)

DTA_2204746_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

B G D, représenté par la Selarl Berard Jemolli Santelli Burkatzki Bizzari, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 juillet 2022 par lequel la préfète du Bas-Rhin l'a obligé à quitter le territoire

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2100525_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les conclusions de Me Bizzarri, avocat de Metz Métropole. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2408082_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Bizarri, avocat de la société Full Immo, - les observations de Me Gillig, avocat de la commune de Gavisse.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2306918_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2023, la société AD Seniors Centrale, représentée par la SELARL Berard-Jemoli-Santelli-Burkatzki-Bizzarri, demande au juge des référés

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110693

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Jean-Michel X... a admis le caractère commun (piano, billard, meuble chinois) ainsi que ceux dont la cour a déjà retenu qu'ils appartenaient à la communauté au vu de leur date d'acquisition ; que, sauf

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422ef5

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

le même montant que la facture établie par Arkendale Corporation (pièces n 14, 22 23, 24 et 25) ; que le paiement des achats effectués par la SARL Sivantex à Arkendale Corporation Ltd se fait par le biais

Source officielle
CC

cr

6137261ecd5801467742311d

Cassation

2 mars 2004

2 mars 2004

il apparaît que ses dires sont crédibles, - des observations faites par l'expert psychologue qui souligne que si Philippe X... est innocent, "il est difficile de comprendre pourquoi il se réfugie bizarrement

Source officielle
CC

cr

PARIS, du 4 juillet 1997, qui, dans l'information suiviec/Pascal Y

613725cbcd580146774208ff

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

se trouvant dans les locaux incendiés, qu'il n'avait pas acheté les marchandises qui auraient permis de confectionner le pain et les gâteaux le lendemain du sinistre, et qu'il avait eu une conduite bizarre

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Albert du ROY

613725adcd5801467741fb28

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

simplement présentées comme un "mensonge" entre guillemets, sur l'enterrement de deux cadavres auquel la partie civile aurait procédé dans un bois en 1974, et en les rapprochant de faits qualifiés de "bizarres

Source officielle
CC

cr

édure suivie sur sa plaintec/Daniel X

6137259dcd5801467741f361

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Code de procédure pénale; défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Daniel X... du chef d'abus de confiance; "aux motifs qu'il apparaît probable que, par le biais

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Hakim Z

6137263ccd58014677423fe3

Cassation

8 février 2005

8 février 2005

les deux véhicules ont formé un angle de 120 environ, alors que demeurent en l'état inexpliqués le changement de trajectoire de la voiture qui a quitté sa ligne droite pour percuter le cyclomoteur en biais

Source officielle

Page 32 sur 154

← PrécédentSuivant →