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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddf3
9 mai 2011
9 mai 2011
; qu'en outre celui-ci ne perçoit pas d'allocation logement alors qu'il devrait en bénéficier comme sa soeur en sa qualité d'étudiant ; que d'ailleurs, la décision d'installer l'enfant majeure Clémence
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
65b360ee1d7564000872de25
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Clesence ») a donné à bail à M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2202713_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Article 2 : L'Etat versera à Me Clément une somme de quatre cent euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Clément renonce
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2201831_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Article 2 : Les conclusions présentées par Mme G... et autres et par la commune de Saint-Clément-de-Rivière au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2200863_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
l'Etat le versement à Me Clément de la somme de 800 euros sur le fondement des dispositions précitées.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2412631_20260223
23 février 2026
23 février 2026
de l’Etat le versement à Me Clément de la somme de 800 euros sur le fondement des dispositions précitées.
Source officielle2ème chambre
DTA_2404897_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Considérant ce qui suit : M. et Mme C... sont propriétaires des parcelles cadastrées section E nos 82, 606 et 613 situées à Saint-Clément-sur-Valsonne.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecc9
29 novembre 2011
29 novembre 2011
La société ETABLISSEMENTS CLÉMENT a établi un devis en date du 5 février 2009 pour un montant TTC de 3. 581, 03 euros.
Source officielle5e Chambre
6349008963d497adffda4366
13 octobre 2022
13 octobre 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Clémence
Source officielle5e Chambre
6349009063d497adffda43a2
13 octobre 2022
13 octobre 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Clémence
Source officielle5e Chambre
635237d38c924eadffcc4b56
20 octobre 2022
20 octobre 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Clémence
Source officielle5e Chambre
635237d38c924eadffcc4b58
20 octobre 2022
20 octobre 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Clémence
Source officielleChambre 4-8
6348fedb63d497adffda3d8d
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Rôle N° RG 19/00870 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDUHH [N] [O] [T] C/ [5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sébastien MOLINES - Me Clémence AUBRUN Décision
Source officielle3ème chambre A
642d1487cb8fa004f57da1e7
4 avril 2023
4 avril 2023
par Me Karim MRABENT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Audience tenue par Patricia GONZALEZ, Présidente chargée de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Clémence
Source officielleService des référés
669ea331e2a18bd08ce44afc
22 juillet 2024
22 juillet 2024
RECTIFICATIVE rendue le 22 juillet 2024 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des référés par délégation du Président du Tribunal, assisté de Clémence
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 11
6605c15d85819597271e4ab8
23 janvier 2024
23 janvier 2024
chambre du conseil le 21 novembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [K] [L] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 10] [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Me Clémence
Source officiellesoc
6079b0a89ba5988459c4f510
31 mars 1978
31 mars 1978
LICENCIER LE SALARIE QUI N'AVAIT PLUS LA POSSIBILITE DE CONDUIRE LE VEHICULE ; QUE LE COMITE A ADRESSE LE 28 JANVIER 1975, A LA DIRECTION GENERALE A PARIS, UNE LETTRE POUR DEMANDER QU'UNE MESURE DE CLEMENCE
Source officielleService des référés
669ea32fe2a18bd08ce44a83
22 juillet 2024
22 juillet 2024
délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 22 juillet 2024 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence
Source officielleService des référés
66294e40204c0caeeb99211a
23 avril 2024
23 avril 2024
délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 23 avril 2024 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence
Source officielleService des référés
662a9ffbc8a1343b8cd6276a
25 avril 2024
25 avril 2024
délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 25 avril 2024 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence
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