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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00945

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

outre fiches de réservations reçues ; qu'enfin, il ressort d'une première note manuscrite non datée que Mme [B] écrivait au titre de la vente du restaurant dont les parties avaient convenu : « (…) essaye

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101091

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

X... avait essayé le véhicule avant de l'acheter, la cour d'appel a derechef statué par un motif inopérant et a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1116 du code civil ; 7°/ que la

Source officielle
CC

cr

6079a8839ba5988459c4db72

Cassation

3 mars 1966

3 mars 1966

PROCEDE COUVERT PAR UN BREVET D'INVENTION, PROPRIETE D'AHLMOPLAST ; QUE CET ACCORD AVAIT ETE CONCLU POUR LE PRIX DE 197000 DEUTSCHMARKS S'APPLIQUANT POUR 41500 DEUTSCHMARKS A LA FOURNITURE POSE, ESSAYAGE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2500792_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

son diplôme de baccalauréat professionnel spécialité " métiers de la mode - vêtements ", mention bien, en 2022 à l'issue de sa scolarité, et une mention complémentaire de niveau 3 en spécialité " essayage

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042360168

Admin. suprême

23 septembre 2020

23 septembre 2020

. / L'appareillage recouvre pour les produits sur mesure la prise de mesure, la conception et éventuellement la fabrication ainsi que, pour tous les produits, le choix de l'appareillage, l'essayage, l'adaptation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2308552_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Ils soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors que ses enfants sont dans une situation d'urgence en ce qu'ils sont actuellement seuls au Kenya, qu'ils essayent, depuis sept mois

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea10

Cassation

9 novembre 1992

9 novembre 1992

B..., un grand bâtisseur qui a réalisé à Z... un hôpital surdimensionné et essaimé en foyers et maisons de retraite dans la région entière, cautionnait systématiquement les décisions des A....

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023997004

Admin. suprême

11 mai 2011

11 mai 2011

annulation du refus de visa qui lui aurait été opposé par le consul de France à Dublin puis par la commission de recours contre les décisions de refus de visas, Mlle A fait valoir qu'elle aurait vainement essayé

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-4475

Admin. suprême

30 mars 2004

30 mars 2004

La Cour souligne que le requérant a ainsi essayé volontairement de l’induire en erreur, en lui présentant une image faussée de la partie la plus grave de sa requête.

Source officielle
CC

civ1

607940bd9ba5988459c3daa5

Cassation

17 mai 1965

17 mai 1965

ANALYSANT, SANS LE DENATURER, L'ECRIT EN DATE DU 29 AVRIL 1960, EMANANT DE BOTIER, GERANT DE LA SOCIETE, RELEVE QUE CETTE NOTE NON SIGNEE ET INTITULEE SUGGESTIONS, SI ELLE MONTRAIT QUE SON AUTEUR VOULAIT ESSAYER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2501084_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

B expose que cette décision est disproportionnée dans la mesure où il lui est uniquement reproché d'avoir essayé, au cours d'un appel téléphonique avec celle-ci, d'obtenir des contacts avec d'autres membres

Source officielle
CA

Chambre 1-3

633fc2ace633183e2ee17771

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

En l'espèce, l'article 9 intitulé « Litiges » de l'avenant en date du 14 mars 2008 est ainsi rédigé : Les parties à la présente convention s'engagent à tout faire pour essayer de régler à l'amiable tout

Source officielle
CA

Chambre 1-3

633fc2ace633183e2ee17773

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

En l'espèce, l'article 9 intitulé « Litiges » de l'avenant en date du 14 mars 2008 est ainsi rédigé : Les parties à la présente convention s'engagent à tout faire pour essayer de régler à l'amiable tout

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2207972_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Elle soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite en ce que l'école supérieure de management ESAM de Paris lui accordé une dérogation en vue d'effectuer une rentrée avant le 2 novembre 2022

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2513989_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle indique que, de nationalité congolaise, elle est entrée en France en 2016, qu’elle a essayé à partir de 2019 d’obtenir un rendez-vous en préfecture du Val-de-Marne pour déposer une demande d’admission

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CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0304REP003988198

Admin. suprême

4 mars 1999

4 mars 1999

Par ordonnance du 25 novembre 1986, le tribunal rouvrit l'instruction afin d'essayer de faire parvenir les parties à un règlement amiable de l'affaire.   8.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2327628_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Il ressort des pièces du dossier que Mme B, après avoir réalisée une première année de " Bachelor professionnel Management et gestion de l'entreprise " au sein de l'Ecole de management finance droit (ESAM

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426af5

Cassation

14 septembre 2005

14 septembre 2005

que "c'est le soir qu'il aurait recommencé" que "ce serait tout pour le premier week-end" ; que les fois suivantes, il lui aurait demandé de le masturber et de pratiquer une fellation qu'il aurait essayé

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0601DEC007595501

Admin. suprême

1 juin 2004

1 juin 2004

  On the same day the Jędrzejów District Court convicted the applicant of disseminating untruthful information about J.K. in order to denigrate him and to lower him in public esteem necessary for

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0503JUD001005403

Admin. suprême

3 mai 2007

3 mai 2007

Il attaque tous ceux qui essayent d'aider les captifs révolutionnaires.

Source officielle