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670 résultats pour « Georges Guilhaume »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02089

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Georges R..., domicilié [...]                                        , 22°/ M. Damien NNNN...         , domicilié [...]                             , 23°/ M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

615e0d35c25a97f0381f4c5a

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

R047 Maître [J] [T] en qualité de « Mandataire liquidateur » de la « Société REMI » [Adresse 6] [Adresse 6] Défaillant Monsieur [W] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par : Me Guillaume

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d2e

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

ASSOCIES au barreau de LAVAL INTIMEE : LA SAS VORTEX 19 rue Saint Exupéry Zone Industrielle de la Lauze 34430 ST JEAN DE VEDAS représentée par Maître Ali BELHADJ, avocat substituant Maître Guillaume

Source officielle
CC

soc

613722afcd58014677400143

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

Guillaume DT..., demeurant ..., 172°/ de M. Jean-Martin EB..., demeurant 8, square du Zodiaque, 57200 Sarreguemines, 173°/ de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00788

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Georges CCCC..., domicilié [...], 119°/ M. Michel DDDD..., domicilié [...], 120°/ M.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67081b1e89f19e8c50f8d5c0

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

313 Terrasses de l’Arche 92727 NANTERRE CEDEX représentées par Maître Stella BEN ZENOU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0207 SAS ENTREPRISE LEFORT FRANCHETEAU ELEF 1 avenue du Président Georges

Source officielle
CA

1ère Chambre

696f4a37cdc6046d47f6b748

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Adresse 21] [Localité 14] Représentée par Me Véronique HEINRICH, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Georges MONJOUR substitué lors des débats par Me Guilhem RAJALU, avocats plaidant du

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6438f261a942a604f5e9349a

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 9] Représenté par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée par Me Georges

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

67102982f94f087ca441b19e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

PEDIATRIE PIVUI immatriculée au RCS de NANCY sous le n°403611502, dont le siège social est sis 4 boulevard Barthou - 54500 VANDOEUVRE LES NANCY représentée par Me Julia GUILLAUME, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

68f95027de0ebe408dac6ede

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Localité 9] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Madame [F] [C] née le 25 Mars 1956 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Tous les deux représentés par Maître Georges

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300340

Cassation

23 mars 2011

23 mars 2011

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Georges, avocat aux Conseils pour M. et Mme Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878a0

Appel

6 septembre 2005

6 septembre 2005

BOURG-EN-BRESSE Représentée par Me LIGIER DE MAUROY, avoué Assistée de Me BERNARSCONI, avocat SOCIETE ZURICH INTERNATIONAL BELGIQUE nouvelle dénomination de ZURICH ASSURANCES. 7 avenue Lloyd Georges

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c011

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

SIX-GUILLAUME-SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Claude COUTURIER, Avocat au barreau de TROYES Appelants d'une décision rendue par le Tribunal de Grande Instance de TROYES le 30 Août

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65e7714d79d7e316eba79ae2

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[I] [K] ARCHITECTURE 35 boulevard Georges Clemenceau 92400 COURBEVOIE représentée par Maître Denis PARINI de la SELARL PARINI-TESSIER, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #G0706

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aadb

Appel

26 février 2008

26 février 2008

: SAS ARYSTA LIFESCIENCE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité au siège social BP 80 Route d'Artix 64150 NOGUERES représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6316e50cdd8d194f138d4dde

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Adresse 6] [Adresse 6] / Portugal née le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 8] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Georges

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CA

5ème Chambre

660e431d0740db0008fa961b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN LE BASTARD ET ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Emmanuel GEORGES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9c4

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

COMPTOIR GENERAL DU BATIMENT 10150 ZAC DU MOUTOT Comparant, concluant par Me Estelle PIERANGELI, avoué à la Cour, et ayant pour conseil la SCP GEORGE-CHASSAGNON, avocats au barreau de TROYES La S.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1900459_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

C D, représentés par Me Georges, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire de Nantes à leur verser, en réparation des préjudices

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d062

Appel

21 janvier 2009

21 janvier 2009

Pascale domicile déclaré : 30 rue des Abondances-92100 BOULOGNE BILLANCOURT en présence de Monsieur CATHALA Georges, es-qualité de curateur domicile déclaré : 5 rue André Colledeboeuf-75016 PARIS

Source officielle

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