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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre des Urgences
671b358b2edfb0b58c05edcb
23 octobre 2024
23 octobre 2024
par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
653a06b4d0451e8318d0eaaf
25 octobre 2023
25 octobre 2023
par application de l'article 945-1 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, Conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-214817
2 décembre 2021
2 décembre 2021
/2017 261/14 FADI FAWZI TAHA 29/01/2019 29/01/2019 7242/14+ BERGHEA AND TURAN 08/11/2016 08/11/2016 41995/14+ CIUPERCESCU (No. 3) 07/01/2020 07/05/2020 47826/14 ZAMFIR 19/03/2019 19/03/2019 53179/14 GRUIA
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68df5a3421a269c127203a3e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CONSULTING [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christophe NEVOUET, avocat au barreau de PARIS, toque : G0106 INTIME Monsieur [P] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Coline GRUAT
Source officiellePPP Référés
65e0d54e9f09a857031ad40d
2 février 2024
2 février 2024
En effet le Tribunal observe que Monsieur [S] [L] qui disposait néanmoins de ressources suffisantes comme grutier sous contrat de travail à durée indéterminée n’a pas respecté le plan d’apurement de sa
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924dc
18 mai 2015
18 mai 2015
Sergius X...a été embauché par la Société ALPHA BATIMENT le 14 mai 2001 en qualité de grutier, avec la qualification de Compagnon Professionnel, niveau III, position 1.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200601
17 mars 2011
17 mars 2011
de surprendre, alors qu'il a été embauché en qualité de conducteur de cisaille, entrant dans la catégorie de conducteur d'engins, ainsi que le mentionne son certificat de travail, et non en tant que grutier
Source officiellecomm
61372386cd5801467740aef2
4 juillet 2000
4 juillet 2000
à cette société a basculé dans une gravière remplie d'eau ; que la société MLTP a fait appel à la société Zeimett levage (société Zeimett) pour récupérer cette pelle ; que la grue, conduite par un grutier
Source officielle2ème Chambre
DTA_2110033_20250211
11 février 2025
11 février 2025
stockage et les surfaces de stationnement au titre des années 2018 et 2019, à raison d'un site dont elle est propriétaire au 3 rue Condorcet à Taverny et qui abrite un établissement exploité par le groupe "GRUAU
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Gruia Stoicac/Roumanie
ECLI:CE:ECHR:2019:0924JUD005317914
24 septembre 2019
24 septembre 2019
En l’affaire Gruia Stoica c.
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
6883e93c2a8fb67db7b4738c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Il indique encore qu’il reste très affecté par la situation et toujours dans l’incapacité d’exercer son métier de grutier ; qu’il est toujours suivi par un psychologue.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1550556-1622898
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Gruais et Bousquet c.
Source officielleChambre Civile
69df226bcdc6046d47480a80
14 avril 2026
14 avril 2026
Lors du délibéré, au cours duquel Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame
Source officielleChambre Civile
6881bec053f7f060d28c792f
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Lors du délibéré, au cours duquel Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame
Source officielleChambre Civile
6881bec053f7f060d28c7935
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Lors du délibéré, au cours duquel Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame
Source officielleChambre Civile
67908b344143037ceabfbfdf
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Lors du délibéré, au cours duquel Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6bc
9 avril 2024
9 avril 2024
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 22 janvier 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 20 Février 2024 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat
Source officielle4eme Chambre Section 1
616ec8620fb11cef0e0f6a75
12 septembre 2014
12 septembre 2014
GRUAS, président, et par H. ANDUZE-ACHER, greffier de chambre. FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES : M.
Source officielleChambre des Urgences
62c67c68ca9bf26379030886
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Conseillère faisan fonction de Président de Chambre en remplacement de Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre régulièrement empêché, Monsieur Eric BAZIN, Conseiller et Madame Laure Aimée GRUA
Source officielle1ère chambre civile
5fdcdd414f2b39481067c264
17 septembre 2018
17 septembre 2018
TOQUE 105) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Juin 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN
Source officiellePage 32 sur 70