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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2402050_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
CPAM) de la Haute-Loire, aux fins de déterminer l'origine et les conséquences de ses préjudices suite à sa prise en charge par le centre hospitalier de Brioude pour la pose d'une prothèse totale de la hanche
Source officielleCellule juge unique
DTA_2406920_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
C... soutient qu’il a des difficultés à entrer et sortir de son véhicule car il porte une prothèse de hanche et a subi une arthrodèse sur plusieurs vertèbres.
Source officielleService des référés
6717ed146d8b1985f45f109a
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Assistée de Fanny ACHIGAR, Greffier, DEMANDEURS Madame [X] [G] C/O SAS [R] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [B] [G] C/O SAS [R] [H] [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Me Pierre-Henri HANOUNE
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2602935_20260219
19 février 2026
19 février 2026
A..., représenté par Me Harroch, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, de lui fixer un rendez-vous afin de lui délivrer
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2307809_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
A B, représenté par Me Harroch, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 juin 2023 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis l'a obligé à quitter sans délai le territoire français, a fixé
Source officiellechambre 1-11
69ce8124cdc6046d47de2319
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[Y] [X], demeurant et domicilié 1 rue Didier Daurat 77100 Meaux Parties demanderesses : comparant par Me Michel HARROCH, Avocat (RPV037200) (C311) Intervenants Volontaires * SARL KTS FOOD, RCS de Compiègne
Source officielle10ème chambre
DTA_2204626_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
D B A, représenté par Me Tierney-Hancock, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85732
2 août 2001
2 août 2001
1998:avis favorable de la Cour de Montpellier le 2 Juillet 1998, décret du 28 Octobre 1998 et remise aux autorités allemandes le 1O juillet 2OOO, qu'il s'est évadé d'un établissement pénitentiaire de Hanovre
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2200994_20220803
3 août 2022
3 août 2022
A B, représenté par Me Tierney-Hancock, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd923ac
7 mai 2015
7 mai 2015
Représentée par Me Rémi GOEHRS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1954 INTIMÉS Monsieur Long Z... né le 20 mai 1976 à HANOI (VIETNAM) demeurant ...
Source officielleMagistrat : M. HANNOYER - R.222-13
DTA_2502725_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Hannoyer, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleMagistrat : M. HANNOYER - R.222-13
DTA_2504792_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Hannoyer, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle5ème - 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036028805
15 novembre 2017
15 novembre 2017
A...B...a demandé au tribunal administratif de Rennes de condamner le centre hospitalier de Lannion (Côtes d'Armor) à réparer les préjudices résultant de la défectuosité de la prothèse totale de hanche
Source officielle7ème Chambre
DTA_2108192_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Hannoyer, premier conseiller, - les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique, - et les observations de Me Lenfant, substituant Me de Baynast, représentant Mme A.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT03554_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle7ème Chambre
DTA_2010787_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2013291_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2007779_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2105145_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Hannoyer, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleMagistrat : M. HANNOYER - R.222-13
DTA_2317636_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Hannoyer, magistrat désigné, - et les observations de Mme B.
Source officiellePage 32 sur 260
Hanocq, Tania
17/06/2026
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HANOCQ, Thibault Henri Jean-Claude
10/06/2026
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HANOCQ GC
07/04/2026
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SOCIETE D'AVOCATS ELISABETH HANOCQ
12/03/2026
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BOULANGERIE Olivier HANOCQ "Les Trois Lys", ROUESSARD, Franck
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 09/01/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Place des Plantagenêts 49590 Fontevraud-l'Abbaye
02/02/2026
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