représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1989 par la cour d'appel de Paris (1e chambre, section A), au profit de la Fédération française du Karaté

Elles sont également invitées à présenter des observations au sujet de l’incidence des arrêts suivants sur les questions figurant aux points 1 et   2   : -   Cour constitutionnelle, Ömer Kara

  If so, was that interference in accordance with the law and necessary in terms of Article 8 § 2 (compare Halit Kara v.

Il ressort de la décision de la Cour constitutionnelle du 26   novembre 2019 («   Başvuru Numarası   : 2018/22431, Karar Tarihi   : 26/11/2019   ») que le requérant bénéficia de

Kara

  Kara c. Turquie (n o 22766/04) Le requérant, İsmail Kara, est un ressortissant turc né en 1953 et résidant à Istanbul.

Jacob Kamma, ressortissant hollandais, contre les Pays-Bas (n° 4771/71);   Considérant que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 19 septembre 1974 et que le délai de trois

[X] et autres Défendeur : la société Kapa Santé Requête n° : 525/25 Ordonnance n° : 90922 du 27 novembre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : M.

Administrateur judiciaire) la SELARL ETUDE BALINCOURT en la personne de Me [F] [P] (Mandataire judiciaire) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Laurent CAMU, Monsieur Karl

Administrateur judiciaire) la SELARL MJ & ASSOCIES en la personne de Me [M] [C] (Mandataire judiciaire) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Madame Delphine MILCENT, Monsieur Karl

CAB 3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 09 Octobre 2025 par Madame Assemaa FLAYOU, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Christelle EL KADA,

Amar X..., demeurant Douar Hajrat Le Kada Y... à Nador au Maroc ; M.

Vu la requête, enregistrée le 29 novembre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Kadra Y..., demeurant chez ...

K] [H], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 23-22.232 contre l'arrêt rendu le 5 octobre 2023 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Smurfit Kappa

Turkey 29/06/2020 Abdullah BEKIS 1966 Diyarbakır Mervan Eren GÜL 15. 29988/20 Kara v. Turkey 29/06/2020 Aziz KARA 1980 Diyarbakır Mervan Eren GÜL  

APPELANT Monsieur [N] [K] né le 01 Mars 1989 à [Localité 6] (Maroc) (99) de nationalité Marocaine Comparant en personne, assisté de Me Sonnia KARA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis

Kara La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Türkiye 04/03/2024 Soda ISIRGAN 1974 Hüseyin TÜL 5. 8016/24 Kar c. Türkiye 04/03/2024 Emin KAR 1969 Hüseyin TÜL 6. 8505/24 Sansak c.