CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

694 résultats pour « Lucie LEIBEL-PARROIS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

- Thermodynamique, conduction thermique, isolation : transmission de l'énergie par conduction thermique à travers une paroi homogène et isotrope, coefficient de conductivité, résistance thermique, résistance thermique d'une paroi composée.

Article Annexe 1

—

2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° AGRI-EQ-105 remplace, à compter du 1 er - Régulation de la ventilation des silos et des installations de stockage en vrac de céréales / Fiche d'opération standardisée n° AGRI-EQ-106 - Isolation des parois

Article Annexe I

—

Chaufferie et local de charge de batterie S'il existe une chaufferie ou un local de charge de batteries des chariots, ceux-ci sont situés dans un local exclusivement réservé à cet effet, extérieur au dépôt ou isolé par une paroi REI 120.

Article (10 à 14)

—

D 840 RODEZ D 1 ANGLARS-SAINT-FELIX 12 D 1 D 994 ANGLARS-SAINT-FELIX D 926 SAVIGNAC 12 D 926 D 1 SAVIGNAC Limite département 12/82 VAILHOURLES 12 D 888 A 75 SÉVÉRAC D'AVEYRON N 88 LUC-LA-PRIMAUBE

Article ANNEXE

—

De son confluent avec la Loire jusqu'au pont de Laveyrune à Luc. Lozère, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Allier, Cher, Nièvre, Ardèche. L'Allagnon. De son confluent avec l'Aillier jusqu'au confluent du Lagnon, à Murat.

LEGIARTI000051499022

—

DISLAUB DISLAUB 20839 20839 20839 20839 20839 104195 FR000000000000240 Usine Michelin de Troyes MFPM Siège des Carmes 2551 2486 2157 2099 2040 11333 FR000000000000241 Chaufferie-Réseau TCM La Chapelle Saint-Luc

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Vendeuvre-sur-Barse 2e circonscription Cantons de : Aix-en-Othe, Bar-sur-Seine, Bouilly, Chource, Evry-le-Châtel, Estissac, Lusigny-sur-Barse, Mussy-sur-Seine, Les Riceys, Troyes V, Troyes VI, Troyes VII 3e circonscription Cantons de : La Chapelle-Saint-Luc

Article Annexe I

—

compartiments visés ci-dessus des véhicules immatriculés en France répondent aux conditions d'aménagement suivantes : - ils permettent d'éviter tout contact entre leur contenu et le reste du chargement ; - ils sont séparés de la cabine du conducteur par une paroi

Article Annexe I

—

Aire de distribution : surface accessible à la circulation des véhicules englobant les zones situées à moins de 3 mètres de la paroi des appareils de distribution.

Article Liste n° 3

—

La Tranche-sur-Mer Vendée Cet aérodrome est réservé aux aéronefs qui remplissent les conditions cumulatives suivantes : Luc-Le Cannet Var Cet aérodrome est réservé : Utilisation réservée : Piste revêtue intégrée dans

Article (35 à 38)

—

Charles de Gaulle Rue du Pont Neuf CHATEAUROUX Rue Jean-Jacques Rousseau CHATEAUROUX 36 D 943 Extrémité CHATEAUROUX Extrémité CHATEAUROUX 36 VC - avenue de la Chatre Rue Roger Cazala Rue Saint-Luc

Article 3

—

Les tuyauteries traversant les parois de l’enceinte seront munies soit d’obturateurs fixes étanches, soit d’obturateurs à fermeture mobile télécommandés.

LEGIARTI000045121689

—

Affections de la paroi abdominale 1. Inguinales ou crurales : - réductibles ; G 3T - non réductibles. G 5T 2. Ombilicales, hernies de la ligne blanche : - non douloureuses ; G 2 - douloureuses. G 4T 3.

Article Annexe 4

—

Circuit hydraulique : disconnecteur, circulateurs, supports, tuyauteries, isolation, passages parois, etc. ; 3.1.3. Connaître les points clés des systèmes aérauliques. Systèmes aérauliques : 3.1.4.

Article R645-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 68

Code de la sécurité intérieure

-Les types de véhicule, les modèles de blindage des parois et de vitrage, ainsi que les caractéristiques des autres éléments concourant à la sécurité des véhicules blindés sont soumis à l'agrément préalable du ministre de l'intérieur, sur la base des

LEGIARTI000030463520

—

HOSPICES CIVILS DE LYON-GROUPEMENT HOSPITALIER EST RHÔNE-ALPES INFIRMERIE PROTESTANTE DE LYON RHÔNE-ALPES CENTRE HOSPITALIER SAINT-JOSEPH SAINT-LUC

Article Annexe I

—

Réaction au feu Les parois des locaux abritant la machine de nettoyage à sec et le stockage de solvant présentent la caractéristique de réaction au feu minimale suivante : matériaux de classe A1 (incombustible) selon les prescriptions de la norme NF EN

Article Annexe I

—

substances ou préparations toxiques qui sont inflammables devront être respectées, les stockages de récipients contenant des substances ou préparations toxiques qui sont inflammables devront être séparés de tout produit ou substance inflammable par des parois

Article 221-II-2/9 (suite)

—

Dispositifs de ventilation (Le présent paragraphe s'applique aux navires construits le 1er janvier 2016 ou après cette date.) 7.1 Généralités. 7.1.1 Les conduits de ventilation, y compris les conduits à simple et à double paroi, doivent être en acier

Article Annexe

—

Le local doit être séparé de tout lieu de stockage ou de manipulation de produit ou substance combustible ou inflammable par des parois coupe-feu de degré 1 heure d'une hauteur d'au moins 3 mètres et dépassant en projection horizontale la zone à protéger

Page 32 · 694 résultats

← PrécédentSuivant →