CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 920 résultats pour « Maillard Intimée »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre section JEX

668e2574fcf93851fdd64857

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[L] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Comparant, concluant par la SELARL cabinet Rolland Avocats, avocats au barreau de Reims Intimée : Mme [O] [G] [Adresse 4] [Localité 1] Comparant, concluant

Source officielle
CA

Chambre JCP

679089a5a212a19f662df6dc

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

numéro 2024-000614 du 08/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de REIMS) Représenté par Me Justine POTIER de la SELARL JURILAW AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau des ARDENNES INTIME

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200672

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

général ; LA COUR, en l'audience publique du 4 avril 2018, où étaient présents : Mme Flise, président, M. de Leiris, conseiller référendaire rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi

Source officielle
CC

civ2

Rejette la demande de dommages-intérêts formée par Mme Yc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2018:C201500

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

général ; LA COUR, en l'audience publique du 8 novembre 2018, où étaient présentes : Mme Flise, président, Mme Z..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201040

Cassation

5 septembre 2019

5 septembre 2019

au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 19 juin 2019, où étaient présentes : Mme Flise, président, Mme Martinel, conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

6348ff5263d497adffda3f0b

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[B], mandaté INTIMES : Monsieur [T] [Z] [Adresse 3] Représenté par Me Alexandra MAILLARD, avocat au barreau de CAEN S.A.R.L. [7] exerçant sous l'enseigne TWISTO [Adresse 2] [Adresse 5]

Source officielle
CA

Chambre 8

64437b85823e6dd0f8bf7ffd

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

HOUSER, greffier APPELANTE : Madame [G] [S] [Adresse 1] [Localité 2] comparante, assistée de Me Flavien SCHRAEN de la SELARL ACVF ASSOCIES, avocat au barreau de COLMAR INTIMEE

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

64fc0a9b78df6805e6bb1fa8

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Anne BOLLIET de la SCP GOSSARD BOLLIET MELIN, avocat au barreau de COMPIEGNE et ayant pour avocat plaidant Me MAILLARD, avocat au barreau de VALENCIENNES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857be

Appel

3 octobre 2001

3 octobre 2001

ET DU DELIBERE Mme GOYET, Président de Chambre, Mme MAILLARD, Conseiller, Mme VIEILLEDENT, Conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96fbd3db21cbdd884f8

Appel

14 avril 2006

14 avril 2006

Madame MAILLARD C... présent aux débats : Mademoiselle D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd887fa

Appel

6 septembre 2006

6 septembre 2006

APPELANT : Monsieur Philippe X... ... 88560 ST MAURICE SUR MOSELLE comparant en personne Assisté de Me Julien FOURAY (avocat au barreau d'EPINAL) substitué par Me CAHEN (Avocat au barreau d' EPIINAL) INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a2bd3db21cbdd88de9

Appel

20 octobre 2006

20 octobre 2006

de Meurthe et Moselle) pris en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 12/16 rue de Serre54010 NANCYReprésenté par Maître Eric FILLIATRE (Avocat au Barreau de NANCY)INTIMÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88dff

Appel

27 octobre 2006

27 octobre 2006

prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social ZI de Pompey IndustrieBoulevard de Finlande54340 POMPEYReprésentée par Maître Marc HERTERT (Avocat au Barreau de NANCY)INTIMÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f0bd3db21cbdd899f0

Appel

2 février 2007

2 février 2007

CHAMBRE SOCIALE APPELANT : Monsieur Thierry X... ... 54800 JARNY Comparant en personne Assisté de Maître Amale EL MOUNFALOUTI substituant Maître Ralph BLINDAUER (Avocats au Barreau de METZ) INTIMÉE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c29f

Appel

25 juillet 2008

25 juillet 2008

04/01212 11 avril 2006 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANTE : Madame Lydie X... ... 54330 VEZELISE Représentée par Maître Marianne GUNDERMANN (Avocat au Barreau de NANCY) INTIMÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8caaf

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANTE : Mademoiselle Nabia X... ... 54400 LONGWY HAUT Représentée par Monsieur Robert GIOVANARDI (Délégué Syndical Ouvrier), régulièrement muni d'un pouvoir INTIMÉE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e47

Appel

30 mai 2007

30 mai 2007

APPELANTE : SAOS SLUC-NANCY BASKET prise en la personne de son représentant légal Rue du Capitaine Guynemer 54100 NANCY Représentée par Me Eric SEGAUD (avocat au barreau de NANCY) INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae57

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

L PEPINIERES MARNAYSIENNES, ayant son siège social, 1, rue Léon Paget à 70150 MARNAY REPRESENTEE par Me Pierre- Etienne MAILLARD, Avocat au barreau de BELFORT INTIMES COMPOSITION DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e0af

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

Me Véronique DUMAS-CHAVANE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 0219362 du 14/ 10/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea63

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

née le 30 Juin 1969 à LYON (69003) ... 69960 CORBAS représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Frédérique BIDAULT, avocat au barreau de LYON INTIME : M.

Source officielle

Page 32 sur 96

← PrécédentSuivant →