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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
642fb792cece1704f5747917
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Olivier FOURMY, Premier Président de chambre Christine LAGARDE, conseillère
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
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24 août 2023
24 août 2023
barreau de Paris, avocat plaidant SELAS MJS Partners représentée par Maître [N] [E], ès qualité de mandataire ad hoc de la société Presse alliance ayant son siège [Adresse 3] représentée par Me Olivier
Source officielleRétention_recoursJLD
62d8ec3eaf72baeffb335cde
20 juillet 2022
20 juillet 2022
C/ PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 20 JUILLET 2022 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Monsieur Olivier
Source officielle1ère chambre
69e907dfcdc6046d472b8caa
9 avril 2025
9 avril 2025
ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 9 Avril 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SA MERCEDES-BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE [Adresse 1] comparant par Me Olivier
Source officielleRétention_recoursJLD
66c58309784a89285d3f330c
20 août 2024
20 août 2024
NIMES 17 août 2024 [E] [H] C/ LE PREFET DE VAUCLUSE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 20 AOUT 2024 Nous, Olivier GUIRAUD, conseiller
Source officielleChambre sociale
6791dcd1de5aa0323224dab8
22 janvier 2025
22 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Monsieur Olivier JULIEN, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur
Source officielleREFERES 1ère Section
67f4140b4e0040aa3735c45b
7 avril 2025
7 avril 2025
GROUPE LHORO-AGEST [Adresse 10] [Localité 2] représentée par Maître Olivier NICOLAS de la SELARL DUCASSE NICOLAS SICET, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE S.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603236587c78d06cce6b5c7f
28 mars 2018
28 mars 2018
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Véronique PAMS-TATU, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Florence OLLIVIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61639b9aa876d6c869757c64
19 janvier 2011
19 janvier 2011
INTIMEE SA CHENEVILLE [Adresse 1] [Localité 6] représentée par la SCP MENARD SCELLE MILLET, avoués à la Cour, assistée de Maître Olivier RAPINI, avocat au barreau de Paris.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163f88452184c47dc90bac9
26 novembre 2009
26 novembre 2009
CASSEREAU, avocat au barreau de PARIS, J91 DÉFENDEUR AU CONTREDIT Monsieur [R] [J] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Philippe BEDARD, avocat au barreau de PARIS, K 25 substitué par Me Olivier
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163f88452184c47dc90baca
26 novembre 2009
26 novembre 2009
CASSEREAU, avocat au barreau de PARIS, J91 DÉFENDEUR AU CONTREDIT Monsieur [Z] [K] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Philippe BEDARD, avocat au barreau de PARIS, K 25 substitué par Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
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23 mars 2016
23 mars 2016
née le 02 Juillet 1968 à SAINT ETIENNE ... ... 20220 L'ILE ROUSSE assistée de Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience
Source officiellesoc
613721b8cd580146773f680f
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Yvon XX..., demeurant Chemin des Littres à Saint-Jean Bonnefonds (Loire), 21°) M. Charles YA..., demeurant ..., 22°) M. Christian YG..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 23°) M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900a2
14 décembre 2012
14 décembre 2012
par Me Alain MANVILLE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : SARL PI MEDIAS, prise en la personne de son représentant légal en exercice 34 rue Schoelcher 97232 LAMENTIN représentée par Me Olivier
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005961_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
B C, représenté par Me Olivier Bures, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 2 000 euros en réparation des préjudices qu'il estime avoir subis à la suite de la suspension
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c713ef607c90ab667e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
une serviette à main chambre 4 : tourner les matelas, mettre draps de lit -Sur chaque lit (pour chaque personne et par semaine) : mettre une serviette de bain grande et deux petites, un gant de toilette
Source officielle4eme Chambre Section 2
643106f628558704f52e6c93
7 avril 2023
7 avril 2023
[F] [J] C/ Compagnie d'assurance [8] CPAM S.A. [7] COMPLEMENT EXPERTISE grosse délivrée le 7/4/23 à Me Olivia
Source officielleChambre civile 1-5
6789f233e53fca3659f672d8
16 janvier 2025
16 janvier 2025
1992 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Marie pierre LEFOUR de la SCP ODEXI AVOCATS, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000029 - N° du dossier 58374 Plaidant : Me Olivier
Source officielleChambre sociale
6263991381d302277d8e8be4
21 avril 2022
21 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
6263991481d302277d8e8be6
21 avril 2022
21 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officiellePage 32 sur 90